mediacongo.net - Petites annonces - COURS D’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE (OSSC)

COURS D’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE (OSSC)

COURS D’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE (OSSC)
Module destinée aux étudiants en 2e Licence sciences de la santé EASI, et aux cadres des Institution sanitaires et sociales nationales et internationales











Par
Prof Dr. Robert KIKIDI MBOSO KAMA, Ph.D.
Docteur en Santé publique et D.E.S en sociologie politique
et criminologie










ANNEE ACADEMIQUE 2012-2013
I.OBJECTIFS DU COURS
I.1. Objectif général

Le Cours d’Organisation Sociale et Sanitaire Comparée, en sigle OSSC dispensé aux étudiants en 2e Licence sciences de Santé, a pour objectif principal de leur transmettre les connaissances susceptibles à leur permettre à comprendre comment s’organisent et fonctionnent les systèmes de santé et les organisations sociales dans le monde et choisir les meilleurs pouvant servir de modèle à nos des systèmes de santé et de protection sociale .

I.2. Objectifs spécifiques et pédagogiques

A la fin de ce cours l’étudiant doit être capable de :
* Elucider le concept organisation sociale et sanitaire comparée ;
* Connaître les rapports qui existent entre l’organisation sociale et les systèmes ou organisations sanitaires ;
* Connaître et comprendre les systèmes de santé français et anglais comme base de référence de système de santé dans la plupart des pays dans le monde ;
* saisir les points comparatifs de deux approches françaises et britanniques de la politique de santé ;
* Connaître et comprendre les systèmes de santé de l’union – européenne et son étude comparative ;
* Comprendre les systèmes de santé dans les mondes évalués par l’OMS et les leçons apprises au fils de l’évolution de ces systèmes sanitaires ;
* Connaître les études comparatives internationales de la sécurité sociales, assurances maladies ou vie et de l’enseignement de santé publique dans le monde


II. CONTENU DU COURS

CHAP I. GENERALITES SUR L’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE
COMPAREE
I.1. Qu’est – ce qu’une organisation sociale et sanitaire comparée
I.2. Typologies des organisations sociales et sanitaires
I.3. Typologie de l’établissement de santé et de la sécurité sociale
I.4. L’évolution des systèmes et pratiques sanitaires dans le monde.

CHAPITRE II. LES SYSTEMES DE SANTE FRANÇAIS ET ANGLAIS COMPARES A TRAVERS LE MONDE
II.1. L’évolution comparée depuis le milieu des années 1990 à nos.
II.2. Quelques points de comparaison de deux approches franco britanniques et la politique de santé.
II.3. Les systèmes de santé de l’Union Européenne.
CHAPITRE III. LES SYSTEMES DE SANTE COMMPARES EVALUES PAR L’OMS DANS LE MONDE

III.1. Les rapport sur la santé dans le monde 2007.
III.2. Les autres résultants figurants dans le rapport annuel de l’OMS.
III.3. Les rapports sur la santé du monde 2008,2009,2010,2011,2012.
III.4. Les systèmes de santé en Afrique et en R.D.C.








CHAPITRE IV. ETUDES COMPAREE DE SECURITE SOCIALE, PREVOYANCE ET ASSURANCES AU NIVEAU INTERNATIONALE

IV.1. Le Champ d’application de la sécurité sociale et assurances au niveau internationale.
IV.2. L’Organisation de la sécurité sociale et assurances au niveau internationale.
IV.3. Le financement de la sécurité sociale et assurances dans le monde.

CHAPITRE V. ETUDES COMPAREES DE L’ENSEIGNEMENT DES ECOLES DE SANTE PUBLIQUE DANS LE MONDE
V.1.Les systèmes français, cas de France, Allemagne et Belgique d’Ecole de santé publique.
V.2.Les systèmes Africains d’enseignements de santé publique.
V.3. Les systèmes Américains, Canadiens et d’Amérique Latine d’Ecole de santé publique.
V.4. Les systèmes Russes, Chinois, Japonais et asiatiques d’Ecoles de santé publique.















CHAPITRE I. GENERALITES SUR L’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE

I.1. Qu’est – ce que une organisation sociale et sanitaire comparée ?
Pour bien comprendre ce concept, il nous faut définir les mots qui le composent il s’agit de :
- Organisation
- sociale
- sanitaire
- comparer
Puis nous faisons la synthèse dialectique du concept organisation sociale et sanitaire comparée.

I.1.1. Qu’étendez – vous par organisation ?

Le mot organisation vient du verbe organiser qui veut dire employer tous les moyens dont on dispose ou doter d’une entreprise ou service à tout ce qui est nécessaire à son fonctionnement.

L’organisation dans le contexte médico–sociale ou sanitaire, c’est une institution ou organisme chargé de bien ou service ou de promouvoir le bien - être.

Par exemple une université, une école, une entreprise, un hôpital, un programme, un ministère, etc. Ce sont, des organisations.
IL existe des organisations internationales et organisations nationales.





I.1.2. Sociale

Le substantif social veut dire en rapport avec la société du grec  socius qui signifie en rapport avec l’intérêt commun, général en opposition à l’intérêt privé individuel.

I.1.3. Sanitaire

C’est ce qui est en rapport avec la santé qui vient du mot grec hygienean ou de chacun qui signifie déesse grec de la santé ou se bien porter ou encore hygiène.

Le mot santé est défini dans le préambule constitutionnel de l’OMS de 1946 comme un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité.
Le contenu conceptuel et opérationnel de la définition de la santé est dans son originalité de cette approche résident dans sa de mention holistique et sociale c'est-à-dire tout ce qui contribue à la promotion et prévention, au maintien aini que la réadaptation physique, morale et sociale de l’être humain.
Morley en définissant le concept santé, présente cela en quatre composantes sous formes des institutions ou organisations. Il s’agit de :

1° La santé spirituelle dont l’institution ou l’organisation la représentant est le lieu de culte
2° La santé physique, l’organisation de référence est une clinique ou une formation médico – sanitaire
3° La santé sociale dont l’organisation de sa référence est un centre communautaire comme l’orphelinat, home de vieillards, etc.
4° Santé globale, avec comme institution ou organisation un bâtiment polyvalent c'est-à-dire les organisations sociale et sanitaire diverse comme une mutuelle de santé exemple.
I.1.4. Comparée

Vient du mot comparaison et du verbe comparer c’est faire la différence ou la dissemblance et la ressemblance entre deux ou plusieurs fait on organisation.

I.1.5. Qu’entendez-vous alors de l’organisation sociale et sanitaire comparée ?

C’est l’étude de différence et rapport commun entre les systèmes de santé et les systèmes sociaux, car les organisations sociales et sanitaires sont les systèmes de santé ou mieux les institutions publiques ou privées permettant une prise en charge des individus au niveau de la prévention, des soins curatifs, promotionnels et ré adaptatifs.

Ce sont aussi des structures qui assurent une protection sociale dont les aptitudes sont établies par la loi ou la constitution, voir le règlement sanitaire et social.

I.2. Typologie des organisations sociales et sanitaires
Il existe six types d’organisations ou institutions sociales et sanitaires à travers le monde, c’est :
- Les organisations, les programmes et services d’Etats ou nationaux ;
- Les organismes et entreprises de sécurité sociales, les assurances et les mutuelles ;
- les associations ou les organisations non gouvernementales nationales ou locales ;
- les organismes internationaux et les ONG internationales
- les universités et établissements d’Enseignement.
- Avant d’aborder chaque institution ou organisation ci – hautes cités définissent quelques concepts d’ordre social.

a) La protection sociale : C’est un ensemble de moyens permettant de pallier aux risques sociaux liés à la collectivité ;
b) Politique sociale : ce sont des projets de transformation permettant que la société évolue. Elle se développe grâce à l’Etat mais celui – ci utilise parfois l’aide des institutions publiques au privées ;
c) L’action sociale : C’est une assistance non obligatoire permettant des aides supplémentaires à la population ;
d) L’aide sociale : C’est un ensemble d’obligation d’aide aux personnes vulnérables mise en place par l’Etat ou la Communauté INTERNATIONALE.



















Tableau synoptique de différentes catégories des institutions et organisations


Catégories d’institutions Exemples d’organisation de gestion Exemples d’Etablissements
Les organismes les programmes ou institution et service d’Etat (publique) -Ministère de la Santé et ses directions et programmes
- Inspection provinciale
- District de Santé
- Zone de Santé
PML, PNLS, etc. -Hôpitaux généraux
- Centre Hospitalier
- Pédiatrie
-CNPP
-Cliniques centre de santé Poste de Santé orphelinat Homes de vieillards centre d’hébergement, etc.
Privées MUTUELLES, ONG, ASBL, FONDATION -Fondation Mzee L D Kabila
-Afrique -Santé, asbl
- Croix – rouge
- OMECO
-etc.
Mixtes Institution de la sécurité sociale, d’assurance -SONAS
-INSS
-Syndicat
Internationales et de coopération multi et bilatérale ONU , ses institutions et Fonds
UNION AFRICAINE
UNION EUROPEEN Institution régionale coopération Bilatérale OMS, UNICEF, UNOPS, PAM BIT, BAD, NEPAD, USAID, OXFAM, etc.


I.2.1. Les organismes, programmes et services d’Etat
a)Les organismes

Il s’agit des institutions nationales chargées de la protection sociale et de la promotion sanitaire sous le monopole de l’Etat dans plusieurs pays du monde et en RDC.

Nous pouvons citer notamment les ministères des affaires sociales, de la santé publique, de travail et prévoyances sociales, les directions de ces ministères et leur secrétariats généraux, ainsi que les zones de santé les districts sanitaires et inspections provinciales de santé,

b) Les programmes

Dans cette catégorie, nous citerons les programmes de l’assistance et aides sociales, de la lutte contre les maladies et des problèmes de santé divers et de la prise en charge des cas sociaux et les malades sous le contrôle strict de l’Etat.

Par exemple le programme national de lutte contre le SIDA, le PNMLS, le PATI, programme Elargi de vaccination (PEV), le programme d’encadrement des personnes avec handicap, etc.

c) Les services,
IL s’agit de entreprise sans but lucratif mais à vocation sociale et Etatique nous citerons, les écoles publiques et conventionnées les centres d’encadrement des enfants sans tort, les orphelinats, les homes de vieillards, les foyers de l’enfant, les hôpitaux, les centres hospitaliers, etc.
Mais dans d’autres pays les services ci – haut cité peuvent être aussi organisé par les privé ou para Etatique.





I.2.2. Les organismes et entreprises de sécurité sociale

Ce sont les organisations et Institutions qui assure la prévoyance sociale, la réparation de risques professionnels, la pension ou la retraite, etc.

Dans certains pays, c’est l’état qui a le monopole de la sécurité sociale et prévoyance sociale à travers les ministères de la tutelle, c’est le cas de notre pays la R.D.C, avec l’INSS ; dans les pays Anglophones tel que la Grande Bretagne et dans les pays de l’ex. Union soviétique, scandinaves et en Chine.

Dans d’autre pays la sécurité sociales à des organisations mixte para – étatique. Cas de la France, Belgique et l Pologne, les USA, le Canada.

I.2.3 Les assurances et les Mutuelles nationales

Ce sont les organisations soit étatique soit para – Etatique, soit privées selon les pays chargé dès l’assurance vie, maladies et autres ou les mutuelles de santé organisées par l’Etat ou les privés.
Cas de pays d’Afrique l’assurance est de monopole de l’Etat, de même que la grande Bretagne et les pays de l’ex. URSS.
En RDC, c’est la SONAS qui a le seul monopole des assurances.








I.5. Evolutions des systèmes et pratiques sanitaires dans le monde

Un Etat de lieu sur l’évolution des systèmes et pratiques sanitaires fournis à travers le monde et en particulier en Afrique, nous permet de retenir 5 étapes importantes de l’évolution des systèmes de des soins de santé publique :
· Les grandes campagnes de lutte contre la maladie ;
· Les soins de santé primaires complets ;
· Les soins de santé primaires sélectifs ;
· Les approches intégrées des mesures de lutte contre la maladie ;
· le cadre consolidé de soins établi sur base des enseignements tirés de l’expérience antérieure.

I.5.1. Les grandes campagnes de lutte contre la maladie

Les initiatives visant à lutter contre des maladies spécifiques au monde et surtout en Afrique ont été entreprises dès le début du XXe siècle.

Pendant la première moitié de ce siècle, la grande campagne porte essentiellement sur la lutte contre le paludisme dans les pays tropicaux et surtout en Afrique, ces premiers efforts, certes fragmentés, ont été entrepris par les gouvernements coloniaux.

Malgré l’étroitesse de leurs ciblages, certaines initiatives comme celle de la lutte contre le Paludisme de 1930-1950 dans et autour des mines de cuivre de zambien et RDC ont été largement couronnées de succès. Toutes fois, la lutte contre le paludisme n’a jamais fait objet d’efforts sérieux en Afrique et dans le reste de pays tropicaux, car, ils surviennent encore la vaste majorité des cas et des décès provoqués par cette maladie.

Il y a aussi les programmes de luttes contre la maladie qui ont pris de l’ampleur dans les années 1950 et jusque dans la réduction ou l’éradication d’une maladie spécifique grâce à une technologie particulière. Ces campagnes se sont attaquées à des maladies, comme l’onchocercose, la variole, la lèpre, le trachome, le pian, l’éléphantiasis et autres affections.
Plusieurs de ces campagnes se sont avérées extérieurement efficaces, l’exemple le plus notable étant la variole, qui a été éradiqué du Continent Africain et du reste de monde en 1977, et bientôt on parlera de l’éradication de la poliomyélite dans le monde EN 2012.

L’Onchocercose ou Cécité des rivières, battue en brèche dans le reste d’Afrique subsaharienne. Le succès remporté par plusieurs de ces campagnes dites verticales. En particulier la lutte contre la variole a ouvert la voie au programme de santé actuel PEV lancé en 1974.

Les initiatives de lutte contre des maladies et affections spécifiques comme la rougeole, continuent à progresser. Le deux de réduction remarquable de 91% des décès dus à la rougeole affichée par Afrique entre 2000 et 2006.

Les interventions diverses portent du fruit notamment la lutte contre la Poliomyélite, avec l’administration de VPO et PEV de routine et en campagne, la supplantation en micro nutriments, l’allaitement exclusif au sein et l’utilisation de moustiquaires traité ou imprègne d’insecticide (M.I.I.).

I.5.2. Les soins de santé primaires complets

Grâce aux leçons tirées des campagnes d’éradication du paludisme menées dans les années 1950 et 1960 qui a prouvé leur limites que les soins de santé primaires complets ont été initiés pour améliorer à long terme des pratiques sanitaires verticales en l’absence de services de base pour soutenir et consolider ces interventions .
C’est ainsi qu’aujourd’hui l’eau salubre, les installations sanitaires de base et une nutrition adéquate sont considérées comme des conditions essentielles à la santé et du bien-être de la population.

A cela ,il faut la participation communautaire ou mieux l’engagement de la population aux programmes ciblant les maladies spécifiques, dans la mesure au possible, tout en contribuant au développement et au renforcement des systèmes de santé Nationaux.

Les activités de santé communautaire qui ont été couronnées de succès au Nigeria et dans des pays comme la Chine, l’Indonésie, Tanzanie, etc.

La méthode des soins de santé primaires complets, une idée qui fait son chemin lors de la conférence historique organisée en 1978 à ALMA – ATA actuelle ALMATY au Kazakhstan, a permis d’élargir le concept des prestations de santé pour intégrer à la lutte contre des maladies spécifiques les principes participation communautaire, équité, promotion de la santé, approche intégrée des prestations des services de santé et collaboration intersection.

Ces préceptes et d’autres notions caractérisant les soins de santé primaires sont devenus la pierre angulaire du développement des systèmes de santé dans le monde et Afrique au cours des dernières décennies.





I.5.3. Les soins de santé primaires sélectifs
En Afrique subsaharienne, suite aux contraintes économiques, surtout la crise liée à l’endettement qui frappe de nombreux pays depuis 1980, la faible capacité des systèmes de santé ont amené à l’adopte de l’une d’approche sanitaire, les soins de santé primaires sélectifs.

Cette initiative privilégie la lutte contre un sous – ensemble de maladie et d’affections grâce à des technologies médicales peu onéreuses. Les soins de santé primaires sélectifs ont été largement soutenus par les donateurs et la résolution pour la survie de l’enfant lancée par l’UNICEF en 1982 s’est appuyée sur ce cadre.
Il s’agit de quatre interventions bon marché connus sous le nom de son acronyme anglais GOBI c'est-à-dire en français surveillance de la croissance pour lutter contre la dénutrition ,thérapie de réhydratation orale (TROP) pour traiter la diarrhée chez l’enfant, allaitement maternel pour préserver la santé des jeunes enfants et vaccination contre six maladies enfantines meurtrières.

En effet, l’initiative GOBI, mise en œuvre parallèlement au programme élargie de vaccination et à d’autres programmes de lutte contre la diarrhée et les maladies respiratoires aigües (IRA), à indéniablement contribuée au recul de la mortalité infantile de par le monde dans les années 1980. En Afrique le taux de vaccination ont progressé régulièrement pendant la décennie.







I.5.4. Les approches intégrées des mesures de lutte contre la maladie

C’est dans les années 1990 et au cours de premières années de la décennie actuelle, que le concept d’intégration des prestations de services de santé a refait son apparition.

Grâce à la recherche doctorale de notre professeur et grâce a l’initiative de Bamako au Mali, lancée par les ministres africains de la santé sous l’égide de l’OMS en 1987.

En effet nos recherches ont porté sur la promotion de soins de santé primaires à la base et l’initiative de Bamako qui avait pour but d’améliorer l’accès aux soins de santé primaires et de satisfaire les besoins de base des communautés en Afrique subsaharienne en s’appuyant sur les autres de santé pour fournir toute une gamme de soins minimums intégrés.

L’initiative privilégiait l’accès aux médicaments et des contacts réguliers entre les soignants et les communautés et cela était devenue le moteurs es interventions sanitaires mise ne œuvres en Afrique dans les années 1990.

A cette initiative de BAMAKO s’ajoute la prise en charge intégrée des maladies de l’enfant (PCME), les stratégies accélérées pour la suivie et le développement de l’enfant (SASDE).
Le PCIME préconise une prise en charge globale et à plusieurs niveaux, sachant que la maladie a souvent plus d’une cause.





Le but est d’améliorer les performances des agents sanitaires, de renforcer les systèmes de santé et perfectionner les pratique familiales et communautaire qu’ont été adopté par la majorité des pays africains et du monde depuis leur introduction en 1992, cela a donné de résultats très positif avec réduction de la mortalité les résultats d’études réalisées en Afrique du Sud, au Malawi, en Ouganda et en République Unies de Tanzanie montrent que la mise en œuvre à grande échelle d’initiatives communautaire de PAME connues sans le nom prise en charge intégrée des maladies de l’enfant par la communauté (C- PCIME) donc de bon résultats dans certains domaines tels que la nutrition, la suivie du jeune enfant, la prévention de la maladie, la prise la charge de l’enfant malade à domicile et la recherche de soins spécialisés, ainsi que la création d’un milieu favorable à la croissance et au développement de l’enfant.
Quant à la stratégie accélérée pour la survie et le développement de l’enfant (SASDE), C’est un exemple plus récent d’approche intégrée des soins de santé primaires.

Cette initiative est lancée par l’agence canadienne de développement international, l’UNICEF et les gouvernements d’Afrique de l’ouest et centrale.

Ce programme a pour but de faire reculer les taux de mortalité des enfants de moins d’un et 5 ans et maternelle. Depuis son introduction en 2002, la stratégie accélérée pour la survie et le développement de l’enfant a progressé rapidement et dessert aujourd’hui plus 16 millions de personnes en Afrique de l’ouest et du centre.


Ce programme privilégie trois stratégies de prestations de services dans le but d’élargir leur couverture pour les femmes et les enfants :
1° Promotion : dans la communauté de pratiques familiales relatives à la santé, à la nutrition en s’appuyant essentiellement sur des bénévoles.
2° Sensibilisation et compagnons de promotion de biens et services essentiels, tels que la vaccinât, le supplément en vit A et le traitement anthelminthiques et divers services périnatals
3° Prestation hospitalière comprenant un éventail des soins minimums intégrés regroupant toutes interventions prioritaires.

Les interventions prioritaires portent également sur trois volets qui s’appuient sue les atouts des méthodes et programmes existants à savoir :
a) Le programme soins prénatals plus qui englobe la prophylaxie déterminante du paludisme durant la grossesse, supplément de fer et d’acide folique, vaccination antitétanique et preuve de la transmission du VIH de la mère à l’enfant (PTME).
b) Le programme élargi de vaccination plus (PVE+), qui comprend la vaccination et la distribution de supplémentaires de vit A et vermifuge (Membedazole).

c) La prise en charge intégré de maladies chez l’enfant clous (PCIME +), qui couvre la promotion de moustiquaires imprégnés d’insecticides (MII), la TRD (thérapie de réhydratation orale, les médicaments antipaludique, l’allaitement exclusif au série et l’alimentation d’appoint.

Ces cadres de prestation et d’intervention est soutenu par des stratégie transversales ou horizontales qui visent à atténuer les obstacles comportement institutionnels et environnementaux. Ces stratégies sont notamment :
- La sensibilisation, la mobilisation sociale et la communication nom la santé et en faveur le changement de comportement
- L’approche fondée sur les résultats nom fournir des prestations de services niveau communautaire,
- Un suivi (Monitorage) et une micro- planification au niveau du district
- Une formation intégrée
- Les systèmes d’approvisionnement améliorés.
La stratégie SADE rappelle à quel point il est important d’indure son cadre intégratif dans le processus général de programmes nationaux, par exemple les approches sectorielles en matière de la santé des stratégies de lutte contre la pauvreté notamment les documents stratégiques, pour la réduction de la pauvreté (DS RP) et les cadres de dépenses à moyen tenues correspondants, le financement généraux et l’aide budgétaire.

Elle souligne aussi la nécessité de renforcer les compétences au niveau de la région, des districts et des communautés.
I.5.5. Le cadre consolidé pour les soins de santé maternelle et infantile

Les experts de santé que nous sommes et surtout de la santé de la mère, du nouveau – né et de l’enfant, après avoir fait la synthèse d’analyses de l’Etat de lieu et d’enseignement tirer au cours du siècle passe (20e siècle) sur l’évolution des systèmes et pratiques sanitaire à travers le monde, nous nous accordons sur un cadre solide pour le soins de santé de la mère et de l’enfant comme un ensemble de principes stratégiques qui s’applique aux pays en développement et sur la nécessité d’accorder la priorité spécialement à la sanie de la mère et de l’enfant en Afrique.

Les trois principes fondamentaux sont les suivants :
1°Une identification révisée des principes relatifs aux sois de santé primaires soulignant l’importance des partenariats familiaux et communautaires pour la survie, la croissance et le développement des enfants.
2° Le renforcement des systèmes de santé et sociale afin d’aborder les prestations de services de santé sous l’angle des résultats, combinant les atouts des approches sélectives verticales et globales horizontale en élargissant les groupes d’intervention d’un bon rapport coût efficacité et en les intégrant dans un continu de soins destines aux manières et aux enfants, ainsi aux autres groupes cibles.
Cible démarche préconisée par un cadre commun d’organismes internationaux en Afrique, remet en question de dichotomie qui persiste entre les approches vertébrales recherchant un renforcement des systèmes de santé et amélioration de la santé en général en faisant valoir que les deux objectifs peuvent être atteintes en axant les systèmes de santé sur les résultats.
3° L’amélioration des méthodes de travail au niveau national et international, en privilégiant vigoureusement la coordination, l’harmonisation et les résultats et surtout la réalisation des objectif du millénaires pour la développement liés à la santé(TP).











CHAPITRE II. LES SYSTEMES DE SANTE FRANÇAIS ET ANGLAIS

II.1. EVOLUTION COMPAREE DES ANNEES 1990 A NOS JOURS
II.1.1. Le système de santé britannique

Le « National Heath Service » (NHS), fondé en 1948, est national et financé par l’impôt. Les principes fondateurs du NHS étaient : l’universalité, la gratuité, l’égalité d’accès en matière de soins et de couverture géographique, le haut niveau de qualité de soins pour tous, la sélection sur la base du besoin, le service non lucratif et le financement par l’impôt progressif.

Après une vague de déconcentration en 1980 et 1982 qui instaure successivement des administrations sanitaires dans chaque district et au niveau régional, les années 90 ont été marquées par la loi du marché interne avec l’achat de soins des hôpitaux par les administrations sanitaires de district et certains médecins généralistes. La publication du livre Blanc de 1997 a annoncé la fin du marché interne qui laisse progressivement place à un fonctionnement intégré des services de santé (cf. description ci – dessous). Quatre caractéristiques s’appliquent particulièrement au NHS :
· C’est un système en perpétuelle évolution, les réformes s’y succèdent à un rythme rapide et sans cahot apparent,
· Les dépenses de santé représentent 6,5% du produit intérieur Brut. Ce pourcentage reste modeste par rapport aux autres pays industrialisés, malgré une augmentation ces dernières années (8% en moyenne dans les pays de l’OCDE. L’investissement du NHS représente 54,2 milliards de livres :
· Les indicateurs de l’état de santé de la population britannique sont similaires à ceux des autres pays industrialisés
· Le NHS est le premier employeur du pays et la plupart des britanniques restent attachés à leur système.
·

II.1.2. Le système de santé français,

Créé à la même période, a fait quant à lui l’objet d’une réforme en 1996, plus institutionnelle qu’hospitalière. Avant cette date, l’intervention de l’Etat était très limitée dans le champ de la santé. Elle consistait à la gestion des établissements publics, garantissant « à tous la protection de la santé » (constitution du 27 octobre 1946 relative à la constitution de la IIIe République, et à la détermination des principes fondamentaux de la sécurité sociale (constitution du 4 octobre 1958). Les ordonnances Juppé de 1996 confèrent à l’Etat un pouvoir plus important. Dans un but de maîtrise des dépenses de santé, le parlement voté à priori le budget de l’assurance maladie, et par conséquent, de établissements. Ce dernier budget est versé sous forme d’enveloppe non extensible. La réforme renforce la décentralisation du pouvoir décisionnel au niveau régional avec notamment l’instauration des conférences régionales de santé et des agences régionales d’hospitalisation. Ces groupements d’intérêt public regroupent l’assurance maladie et l’Etat, et sont chargés de définir et mettre en œuvre la politique régionale de l’offre de soins. Après une description du système anglais actuel et des missions des principaux acteurs de santé, des éléments de convergence et de divergence seront abordés afin de mieux comprendre l’élaboration des politiques de santé et les problèmes soulevés dans chacun des deux systèmes.



II.1.3. Le NHS (National Health Service)

Le parlement vote le budget de la santé sous forme d’enveloppe globale fixée a priori et non extensible. Le ministère de la politique générale de la santé. Il délègue la gestion du budget aux administrations régionales (Régional Offices ») qui les redistribuent ensuite à la centaine d’administrations sanitaires de secteur (district), les « Health Autorities ». Il valide les décisions concernant les dépenses majeures d’équipement et les fermetures d’hôpitaux.

Les institutions
Le niveau régional est constitué de 8 bureaux « régional Office » qui supervisent la gestion des services de soins hospitaliers et ambulatoires. Il veille à la conformité de la politique locale élaborer par les administrations sanitaires de district avec l’orientation nationale. Leur rôle dans la planification est similaire à celui de nos agences régionales d’hospitalisation.

Les autorités sanitaires de district couvrent chacune en moyenne 300 à 500.000 personnes. Leurs principales missions sont : l’élaboration de la politique de santé locale et des stratégies associées, le recentrage du système sur l’usage plutôt que sur les fournisseurs de soins et la délivrance de services de qualité.

Les établissements de soins
Avec les réformes, les établissements publics de soins ont eu la possibilité de gérer eux – mêmes leur budget et leurs investissements, ce sont les « NHS trusts ». Les contrats de fonctionnement sont actuellement passés entre les administrations sanitaires de secteur et les Trusts. Les groupes de médecins généralistes devraient prendre le relais dans les années à venir.
Depuis les reforme de 1998, ces investissements doivent mettre en place une organisation chargée d’élaborer une politique concernant la qualité des soin délivrée , la << clinicat gouvernance » . le secteur privé s’est développé ces dernières année et représenté maintenant 15 °/ des dépenses de santé. les patients l’utilisent essentiellement pour les petit actes programmables à l’avance afin de limiter les files d’attente.

Les médecins généralistes

La densité médicale des médecins généralistes est très faible (1 médecin pour 2000 habitants). Les médecins généralistes sont les seuls médecins de ville, les spécialistes exercent uniquement dans les établissements de soins.

Chaque médecin généraliste (Général Practionner) a une «  liste » de 1.500 à 2.000 personnes en moyenne. Il a un rôle de soins mais aussi de promotion de la santé (consultation contre le tabac, éducation des diabétiques…). Il a une fonction de « gatekeeper « , et régule de fait l’accès à la médecine spécialisé. Les patients doivent d’abord le consulter pour accéder au spécialiste ou à l’hôpital. Le patient ne peut être en charge directement par l’hôpital que dans le cadre de l’urgence.
Les médecins sont essentiellement rémunérés par «  capitation », versée par l’administration sanitaire de leur district. Il s’agit d’un versement trimestriel calculé pour chaque patient en fonction de l’âge de la personne, le taux de mortalité du secteur, et des indicateurs socio – économiques (niveau de pauvreté dans la région, chômage…). Les médecins généralistes sont donc indépendants, ils exercent à titre libéral, sous contrat.

De 1991 à 1998, la séparation des fonctions d’achat et de vente de soins a permis à de nombreux généralistes devenir « gestionnaires de budget » pour les dépenses hospitalières, de ville et de pharmacie, des patients inscrits sur leur liste. Actuellement, la gestion des fonds est revenue aux administrations sanitaires de secteur. L’ensemble des médecins généralistes se regroupe dans des « Primary care groups », couvrant chacun 100 à 200 000 personnes. Une réflexion sur la qualité des soins, l’homogénéisation des pratiques et l’élaboration de protocoles y est menée. Les Primary care groups doivent se transformer en « Primary care trusts » (PCT) et prendre la gestion du budget de la population couverte. Dans l’avenir, les Primary care trusts » (PCT) et prendre la gestion du budget de la population couverte. dans l’avenir, les Primary care trusts devraient également gérer les services fournis par les «  community trust »
Les «  communisty trusts » , publics ou privés, font le lien entre les soins aigus primaires effectues a l’hôpital et ceux des médecins généraliste (18). il peut s’agir de structures de réduction, de prise en charge à domicile ou dans d’autres lieux de vie ces « trusts » sont constitués majoritairement d’infirmières, mais aussi de physiothérapeutes, ergothérapeutes, psychologue… ils prennent en charge essentiellement les personnes âgées, les handicapés, la santé mentale, le planning familial et les soins primaires en milieu scolaire les usagers l’accès aux soins est toujours gratuit pour le patient, en dehors des médicaments, des soin dentaires et des tests d’acuité visuelle. parmi la population, 12% des personnes sont couvertes par une assurance maladie privée (12), qui se limite surtout aux soins hospitaliers aigus non urgents et aux consultations privées des spécialistes (5) près de 80% des usagers sont exonérés du ticket modérateur pour les produits pharmaceutiques. cette catégorie est constitué de retraites, femmes enceintes ou ayant de jeunes, enfants, et de personnes à faible revenue.
Depuis les reforme de 1991, la procédure de changement de médecin généraliste sont simplifiées. le patients peut demander à un nouveau médecin de l’inscrire sur la liste.
cependant, les transferts de dossiers et du nom du patient d’une liste à l’autre restent long et administrativement compliqués
Les «  local Authorities »
Les « local Authorities » ont pour champ d’action les besoins sociaux de la population, essentielles ceux des enfants ,des handicapées et des personnes âgées. Leur rôle en matière sociale est similaire à celui des conseils généraux en France.

II.2. QUELQUES POINTS DE COMPARAISON DES DEUX APPROCHES FRANCAISE ET BRITANIQUE ET POLITIQUE DE SANTE

II.2. Aspects de convergence
La nécessité d’une réforme les inégalités de santé déclarées dans des pays, les listes d’attente et les scandales réguliers dénoncés par la presse en Angleterre, le dérapage des dépenses de santé en France ont incité à des réformes en Angleterre comme en France(décentralisation …).

Les inégalités de santé sont comparables dans les deux pays (10,22,28) : inégalités hommes , femmes, notamment en terme d’espérance de vie(ex. : les probabilité de décès chez les 15/59ans en 1999 en France et au Royaume-Uni étaient respectivement de 145 et 110 pour mille hommes contre 63 et69 pour mille femmes ) ; inégalités géographiques et environnementales ( le taux de mortalité varie de 1a 15 selon les canton française, la pollution atmosphérique est suspectée d’être responsable de la réduction de la durée de vie de 24000 personnes par ans au Royaume-Uni) ;

inégalité sociales (surmortalité importante des ouvriers et manœuvres, a un moindre degré des employés) existence de populations fragilisées ou exclues (immigrés, patients en situation sociale précaire). Cependant, en France ces inégalités de santé ne sont pas reprises par la presse pour mobiliser la population comme cela est fréquemment le cas en Angleterre.

Des priorités de santé similaires

Le gouvernement de Tony Blair a émis en 1999 quatre priorités nationales : les maladies cardio – vasculaires, le cancer, les accidents, le suicide. Les trois dernières ont également été retenues en France par les conférences nationales de santé. Ces priorités font l’objet de réflexions et de la mise en œuvre de programmes locaux par les acteurs de terrain en Angleterre comme en France.
L’incitation au développement de la santé publique.

Dans chacun des deux pays, les acteurs locaux ont engagé une réflexion pour la mise en place de programmes de santé visant à diminuer les inégalités et les « grands problèmes de santé » rencontrés dans la population concernée.

En Angleterre, les HIMP (Healt improvment Médical Program) rassemblent autour d’un même thématique médecin, administrations sanitaires universitaires et responsables d’éducation. Ces programmes sont élaborés sous la responsabilité des administrations sanitaires de secteur et conduits sur des fonds publics. Une évaluation de ces programme est prévue(22).




en France, les programmes régionaux de santé (PRS),sous la direction des DRASS (direction régional des affaires sanitaires et sociales),ont des objectifs similaires mais leur élaboration et mise en œuvres impliquent notamment des représentants d’usagers et des associations. il persiste cependant un déficit d’information, d’outils et de moyens (financiers et de temps), pour permettre de faire évoluer les grands problèmes de santé dans la direction souhaitée et prévue par les tutelles.
Le discours de celles-ci reste paradoxal puisqu’elles mettent en avant la faiblesse des outils dont elles disposent et en même temps la grande utilité, voire le caractère incontournable et opposable, des priorités de santé régulièrement redéfinies.
Une déconcentration de la politique de santé
les administration sanitaires de secteur couvrent chacune en moyenne une population équivalente à un département français. Comme nos DDASS, elles s’appuient sur des acteurs proches du terrain pour répondre aux spécificités des besoins de la population couverte.

La négociation entre acteurs locaux

La structuration de l’offre de soins hospitalière en France se fait a travers des négociations voulues ou imposées, ou les acteurs locaux jouent un rôle de premier plan sous l’arbitrage des agences régionales de l’hospitalisation, en fonction des besoin et normes définis par l’état , le SROS de Bretagne met l’accent sur les conférences sanitaires de secteur : 






« si la communauté d’établissements, mode de coopération entre les établissement public n’est pas suffisante, car elle écarte un certain nombre d’acteurs, la conférence sanitaire de secteur, dont l’existence est prévue dans la réglementation apparaît en revanche comme un outil qu’il faut promouvoir, légitimer et développer pour impliquer tous les acteurs de santé » les maîtres mots de la coopération entre établissements sont qualité, complémentarité,pluridisciplinarité,continuité des soins dans le système britannique, la négociation de l’offre de soins hospitalière se fait actuellement avec les administrations sanitaires de secteur. En 1996, 30% des hôpitaux avaient déjà été fermés ou restructurés. Les quatre premières années suivant les réformes de 199, Londres a perdu 2500 lits. Dans le même temps, le profil du personnel du NHS s’est modifié notamment pour négocier les contrats du marché interne. Le nombre des professionnels du management a été multiplié par plus de 10. Un Maître mot : coopération.
Les autorités anglaises et françaises ont fait le constat d’une coopération insuffisante des acteurs entre professionnels du même corps, et encore plus entre des professionnels de corporations différentes. De la division de la médecine en multiples spécialités résulte une prise en charge des patients par plusieurs spécialistes, chacun ciblé sur son organe. Cette division du travail peut être un obstacle à une prise en charge de l’individu dans sa globalité de mécontentement des usagers, voire de recours judiciaires où les responsabilités sont difficiles à établir. Les usagers attendent une prise en charge plus personnalisée présentant des garanties de sécurité.

Cependant, le dialogue est à l’ordre du jour entre les acteurs de santé. En France, un travail de coopération entre établissements est imposé par les agences régionales d’hospitalisation. Les conférences sanitaires de secteur sont également un moment privilégiées pour la discussion entre établissements publics et privés.
Par ailleurs, la mise en place de réseaux nécessite la participation d’acteurs de formations différentes ainsi qu’un travail de suivi la médecine de ville et l’hôpital. En Angleterre, le travail en cabinet de groupe des médecins généralistes et le regroupement de ceux – ci en «  Primary  care groups » ont pour objectif d’augmenter l’efficacité et l’efficience du système. La présence des médecins généralistes aux urgences, la négociation de contrats entre les « Primary care trusts » et les établissements représentent des moyens de rapprochement ville /hôpital.

En France, après la création de l’ANAES (ordonnances Juppé du 24 avril 1996 et décret 97 -311 du 7 avril 1997) l’accréditation est entrée à l’ordre du jour dans les projets des établissements de santé. Selon ces ordonnances, un délai de 4 ans était donné aux établissements pour terminer la procédure d’accréditation. Cette démarche suppose logiquement la mise en place de système d’assurance qualité dans les établissements. Les référentiels et protocoles, élaborés par des experts, se multiplient. La loi portant sur diverses mesures d’ordre sociale de 1984 et la loi hospitalière de 1991 obligent les établissements de santé à s’engager dans des démarches d’évaluation de la qualité des soins.

En Angleterre, la démarche qualité au sein du NHS s’est développée dans un premier temps sur les aspects financiers. L’application de cette démarche aux aspects non financiers est récente (novembre 1999). Les démarches d’auto – évaluation sont en cours de développement. L’assurance qualité peut porter sur les aspects financiers, organisationnels ou la qualité des soins. Dans ce dernier cas, elle est basée sur la « clinical governance » est basée sur l’ » Evidence Base Médecine » dont le NICE (National Institutes for Clinical excellence) est le collecteur. Chaque autorité locale, établissement de santé et « Primary care trust », devra constituer un groupe travaillant sur cette « clinical governance ».

La gestion du risque est la stratégie d’approche de la qualité choisie par le NHS. Cette stratégie s’appuie sur des audits internes et externes, et sur des visites tous les 3-4 ans de la CHI (Commission for Heath Improvment). Cette dernière commission est un organe d’inspection externe indépendant chargé de s’assurer du respect des recommandations du gouvernement et des guides de bonnes pratiques. Comme l’accréditation en France, elle procède en trois étapes : préparation de la visite avec collecte d’informations, visite sur place d’une semaine et production d’un rapport qui sera public. La CHI est également chargée d’aider l’établissement dans son plan d’action pour atteindre les recommandations. Au – delà de l’accréditation, elle est également un organe de conseil de bonnes pratiques auprès du NHS et est chargée des investigations lors de problèmes sérieux dans un établissement.

II.2. 2. Aspects de divergence
Des réformes mieux tolérées par les professionnels en Angleterre. En France, depuis 1996, des mouvements de grève se succèdent mobilisant médecins, infirmières, sages – femmes. En Angleterre, des réformes importantes se succèdent depuis la création du NHS, modifiant considérablement son organisation, mais générant peu de revendications massives et manifestes des acteurs de santé anglais. Dans la dernière décade, le concept de marché interne a été «  opérationnalisé », transférant une partie du pouvoir décisionnel à la médecine de ville, obligeant à travailler collectivement au sein de chaque structure et entre structures. Cette capacité d’adaptation des médecins anglais est probablement liée à plusieurs facteurs :

une reconnaissance de la nécessité d’une réforme, en ce qui concerne les « Primary care groups », la reprise par l’échelon ministériel d’une initiative locale des médecins généralistes qui se regroupèrent spontanément pour faciliter la gestion dans le cadre du marché interne, et une tradition des professionnels peu encline à la protestation et à la grève. En effet, en dehors des réticences des années 1945 -1948, années de mise en place du NHS, on ne note pas de mouvements de protestation de professionnels de santé dans l’institution.

En Angleterre des objectifs nationaux clairs et précis


Le gouvernement de M Blair s’est politiquement engagé sur des objectifs généraux et opérationnels précis et chiffrés (ex : diminution de la mortalité par cancer de personnes de moins de 75 ans d’un cinquième, soit 200 000 vies sauvées). Les données infra- régionales sont disponibles et permettent de décliner ces objectifs nationaux au niveau local. Les objectifs François sont moins engageants et peut chiffrés (ex : la conférence nationale de santé souhaite «  voir se renforcer l’éducation thérapeutique du patient » « porter une attention particulière aux affections qui pourraient faire l’objet d’un dépistage et d’une prévention argumentées, à l’image du diabète ». Les précisions apparaissent le plus souvent dans les déclinaisons de programmes (programme national de lutte contre le cancer, programme national de lutte contre le tabac). Ces derniers ont un impact politique peu important au vu de la médiatisation dont ils font l’objet. De plus, les moyens d’information nécessaires à évaluer la réalisation de certains objectifs (diminuer de 20% le nombre de fumeurs dans les cinq ans, consommateurs excessifs n’existent pas pour l’instant.





L’implication des usagers français

La participation des usages français et de leurs représentants est de plus en plus active et revendiquée dans des associations, les conseils d’administration des hôpitaux, les états généraux de la santé, les conférences de santé introduites par l’ordonnance 96-345 de 1996 relative à la maîtrise médicalisée des soins. Les usagers français ne veulent plus être seulement passifs, consommateurs de soins, mais actifs, placés au cœur du système de soins.
Les souhaits pour l’usage de « bénéficier de soins garantis en termes de qualité et de sécurité » et « être reconnu par les acteurs de santé, voire devenir lui – même acteur de santé » sont clairement affichés par l’Etat qui l’oppose jusque dans ses schémas régionaux d’organisation sanitaire. Cette volonté de l’Etat et cette implication des usagers confèrent à chacun une responsabilité au sein du système de santé et une « démocratie », au moins partielles, dans la détermination des priorités de santé, l’élaboration et la mise en œuvre d’une politique de santé.
Dans une perspective de maîtrises des dépenses de santé. l’impact de mesures de restriction de financement dans notre système d’assurance, comme les diminutions de remboursement et l’instauration de tickets modérateurs, est amorti par le développement d’assurances complémentaires. La responsabilisation de l’usager, dans une perspective d’encadrement de la consommation, devient indispensable, mais pas acquise.





II.3. ETUDE COMPARATIVE DES SYSTEMES DE SANTE DE L’UNION EUROPEENNE

II.3.1. Introduction

Le présent rapport rassemble des faits essentiels sur la santé et les services de santé dans les 15 Etats membres de l’union européenne. Cette nouvelle étude sur les systèmes de santé des Etats membres de l’UE remplace les deux études réalisées respectivement en 1990 et 1993.
Le traité de Maastricht (1991) a conféré à l’Union de nouvelles compétences en matière de santé publique et a élargi son champ d’action dans le domaine de la coopération internationale. La promotion et la protection de la santé, le subventionnement de la recherche médicale et de la recherche en matière de santé publique ainsi que la création de systèmes d’information internationaux figuraient parmi les principaux domaines retenus pour une action concertée avec les Etats membres. La commission a d’ores et déjà mis en place des politiques spécifiques concernant, par exemple, le sida, le tabagisme, l’alcoolisme et les maladies liées à la pollution. Le traité d’Amsterdam (1997) imprime une nouvelle direction à l’action de la communauté en l’orientant vers la prévention des maladies et des affections humaines et des causes de danger pour la santé humaine.

Le marché unique et l’augmentation des flux migratoires au sein de l’Union incitent à une convergence accentuée des politiques et offrent de nouvelles perspectives pour l’échange de technologies médicales, de services de santé et de ressources humaines.

La formulation des politiques de santé communautaires n’en demeure pas moins fermement guidée par le principe de subsidiarité.

L’harmonisation des dispositions législatives et réglementaires des Etats membres est expressément exclue de l’article 129 du traité sur l’Union européenne
II.3.2. Base ou fondements de ces systèmes de l’UE

Les systèmes de santé sont enracinés dans des traditions politiques, historiques, culturelles et socio- économiques spécifiques. Il s’ensuit que leur organisation de même que les ressources financières et humaines qui leur sont allouées varie considérablement d’un Etat membre à l’autre.

On distingue essentiellement deux formes d’organisation nationale des soins de santé dans l’union européenne : les systèmes de santé financés par l’impôt, et ceux qui reposent sur l’assurance sociale, avec des caisses de sécurité sociale éventuellement indépendantes de l’Etat.
Toutefois, cette opposition fondamentale n’est plus aussi tranchée. Des pays comme le Royaume – Uni a ouvert leur système de santé à la concurrence interne, afin de diversifier l’offre et d’accroître le pouvoir d’achat. A l’opposer, dans certains systèmes traditionnellement financés par l’assurance sociale, les caisses maladies sont engagées dans un processus de fusion et soumises à un contrôle des coûts renforcé de la part du gouvernement central. Cette tendance à la convergence représente une tentative pour conserver les avantages relatifs des deux systèmes.
Les soins de santé dans l’UE se trouvent aujourd’hui à la croisée des chemins, entre défis et opportunités. Les Etats membres sont confrontés à un défi commun, celui d’assurer des services de santé équitables, efficients et de haute qualité à un coût abordable, alors que le volume des prestations à délivrer commence à dépasser la base de ressources. La demande de soins de santé en Europe comme dans tous les pays industrialisés augmente en raison du vieillissement des populations et des attentes plus grandes du public.
La combinaison formée par l’évolution démographique et les développements technologiques conduits à l’accroissement du coût des prestations de santé.
Les systèmes de santé doivent, ainsi faire face à des problèmes de rationnement des soins pour maîtriser les coûts induits par une demande croissante conjuguée à une base de prélèvement en diminution. En même temps, il est de plus en plus difficile d’élaborer et de mettre en ouvrent des politiques de santé qui recueillent l’accord et le consentement du plus grand nombre.

D’un autre côté, de nouvelles perspectives se sont ouvertes qui sont susceptibles d’apporter des améliorations substantielles dans le domaine de la santé.

La prévention des maladies et la promotion de la santé bénéficient d’un intérêt grandissant, les avancées cliniques favorisent une utilisation plus efficace et plus efficiente des ressources, et les informations relatives à la santé et aux soins de santé peuvent circuler plus rapidement.

Les Etats membres déploient des stratégies différentes pour répondre à ces défis et à ces opportunités. Ces stratégies dépendent tout d’abord du cadre organisationnel qui définit les modalités de financement et de prestation des services de santé.

En outre, les définitions de la santé et des soins de santé diffèrent d’un pays à l’autre, et les différents niveaux des résultats sanitaires reflètent la diversité des problèmes à résoudre. Chaque système possède ses faiblesses, et aucun ne fournit une solution pleinement satisfaisante. Les états membres ont chacun quelque chose à apprendre de l’expérience des quatorze autres.



Les quinze systèmes de santé de l’UE déclinent toute une palette de philosophies et d’approches ancrées dans un héritage et une évolution spécifiques. Les analyses comparatives de ces systèmes s’inscrivent dans le cadre d’un processus d’apprentissage mutuel dont le but ultime est d’améliorer la santé de l’ensemble des citoyens de l’Union.

Ce rapport a pour objet de fournir des informations comparables et à jour sur les différents systèmes de santé que compte l’Union européenne.

La première partie offre un aperçu des éléments clés des systèmes nationaux étudiés et dégage les tendances fondamentales liées aux défis et aux enjeux des politiques de santé.

La deuxième partie présente en détail le système de santé de chacun des quinze Etats membres.

Le tableau synoptique, à la fin de la deuxième partie, récapitule les principales caractéristiques des systèmes nationaux étudiés, tandis que la glossaire fournit des définitions succinctes des termes techniques utilisés.

II.3.3. Considérations méthodologiques

La comparabilité les données relatives à la santé et aux soins de santé dans les Etats membres est entravée par l’hétérogénéité des méthodes de collecte et d’interprétation. C’est pourquoi il faut être extrêmement prudent au moment de tirer des conclusions de ces données statistiques comparatives.
Cela vaut aussi bien pour les informations sur l’Etat de santé que pour les dépenses de santé, le financement des services médicaux et leur utilisation. L’harmonisation des définitions des données ainsi que des méthodes de collecte n’est pas encore achevée, malgré les considérables efforts déployés à l’échelle internationale.


Dans le compte rendu détaillé des systèmes de santé des états membres, il est souvent fait mention de moyennes communautaires (indiquées entre accolades), afin de faciliter les comparaisons entre indicateurs. La base « ECO- SANTE OCDE 98 (97) » constitue la principale source d’information statistique utilisée dans la présente étude, les données correspondent aux statistiques disponibles à

CHAPITRE III. LES SYSTEMES DE SANTE DANS LE MONDE SELON OMS

L’organisation mondiale de la santé sons a procédé à la première analyse des systèmes de santé effectuée dans le monde. Cinq indicateurs de performance sont utilisés pour mesurer les systèmes de santé des 191 Etats membres. L’analyse conclut que la France fournit les meilleurs soins de santé généraux, suivie notamment de l’Italie de l’Espagne, d’Oman, de l’Autriche et du Japon.

III.1.Les résultats sont publiés aujourd’hui, 21 juin, dans le rapport sur la santé dans le monde 2007 – Pour un système de santé plus performant.

Aux Etats – Unis, le système de santé absorbe une part plus importante du produit intérieur brut que dans tout autre pays, mais sa performance le place en 37ème rang. Le Royaume Uni, qui consacre seulement six pour cent de son PIB aux services de santé, se place au 18ème rang. Plusieurs petits pays – Saint Marin, Andorre, Malte et Singapour se situent immédiatement derrière l’Italie, qui occupe la deuxième place.

Pour le Directeur général de l’OMS, le Dr Gro Harlem Brundtland : « Le principal message qui émane de ce rapport est que la santé et le bien – être des populations dans le monde dépendent étroitement de la performance de leurs systèmes de santé. Or la performance fluctue sensiblement, même entre des pays qui ont des niveaux comparables de revenu et de dépenses de santé.
Il est essentiels que les décideurs comprennent les raisons sous è jacentes à cela pour pouvoir améliorer la performance de leurs systèmes, et la santé des populations ».

Le Dr Christopher Murray, Directeur du programme mondial OMS, Bases factuelles à l’appui des politiques de santé, dit : « malgré les progrès importants accomplis ces dernières décennies, la quasi – totalité des pays exploitent incomplètement les ressources dont ils disposent. Il en résulte de très nombreux décès et incapacités évitables, des souffrances inutiles, des injustices, des inégalités et le non – respect du droit fondamental de l’être humaine à la santé.

Partout, ce sont les pauvres qui pâtissent le plus des insuffisances des systèmes de santé et, en l’absence de protection financière contre la maladie, indique le rapport, ils s’appauvrissent davantage.

Les pauvres sont traités avec moins de respect que les autres, ils sont moins à même de choisir les prestataires de services et ils sont soignés dans des conditions moins satisfaisants » dit le Dr Brundtland. En payant de leur poche pour améliorer leur santé, ils deviennent seulement plus pauvres.

Les principales lacunes de nombreux systèmes de santé citées par le Rapport sur la santé dans le monde sont les suivantes :
· De nombreux ministères de la santé privilégient le secteur public aux dépens du secteur privé des soins de santé, qui est souvent beaucoup plus important.
· Dans de nombreux pays, certains médecins, sinon la totalité, travaillent simultanément pour l’Etat et à titre privé. Cela revient finalement à faire subventionner une médecine libérale non officielle par le secteur public ;
· De nombreux gouvernements laissent subsister un « marché noir » de la santé, où la corruption généralisée, les paiements illicites, le cumul d’emplois et autres pratiques illégales sévissent. Ce marché noir, qui est lui – même le produit du dysfonctionnement des systèmes de santé et du faible revenu des agents de santé, fragilise davantage les systèmes.
· De nombreux ministères de la santé négligent de faire appliquer les règles qu’ils ont eux – même édictées où qu’ils sont censés mettre en vigueur dans l’intérêt public.

Selon le Dr Julio Frank, Directeur exécutif, Bases factuelles et information à l’appui des politiques de santé à l’OMS : « En indiquant ce qui fonctionne par rapport à ce qui ne fonctionne pas, nous pouvons aider les pays à s’inspirer de leurs expériences mutuelles et à améliorer ainsi la performance de leurs systèmes de santé ».

Le Dr Philip MUSGROVE, rédacteur en chef du rapport, déclare : « L’étude de l’OMS montre qu’il ne s’agit pas simplement de savoir combien vous investissez au total ni où vous situez vos installations. L’important est le dosage des apports par exemple si vous avez le nombre voulu d’infirmières pour un médecin ».

La plupart des pays les plus mal classés sont en Afrique Sub- saharienne où l’espérance de vie est faible. Le VIH et le SIDA sont d’importantes causes de maladie. Dans un grand nombre de ces pays, l’épidémie de SIDA ramène à 40 ans ou moins l’espérance de vie en bonne santé des nourrissons nés, ou qui naîtront, en l’an 2007.


L’une des principales mesures recommandées aux pays dans le rapport est la couverture d’un pourcentage maximum de la population par l’assurance – maladie. L’OMS estime préférable, dans la mesure du possible, le prépaiement des soins de santé, que ce soit sous la forme d’impôts ou de cotisations à un régime d’assurance ou à la sécurité sociale.

Tandis que les dépenses de santé privées ne représentent actuellement que de 25 pour cent en moyenne dans les pays industrialisés grâce à la couverture de santé universelle (sauf aux Etats – Unis où elles sont de 56%), en Inde, les familles paient généralement 80 pour cent de leurs dépenses de santé de leur poche lorsqu’elles se font soigner.
Tous les pays auront particulièrement avantage à faire en sorte que le plus grand pourcentage possible de leurs habitants les plus pauvres soient assurés, «  dit le Dr FRENK ». L’assurance protège les gens contre les effets catastrophiques de la maladie. Dans un grand nombre de pays, nous constatons que les pauvres dépenses une part plus importante de leur revenu pour se soigner que les riches ».

Dans de nombreux pays où le filet de sécurité qu’est l’assurance – maladie n’existe pas, de nombreuses familles doivent débourser plus de 100 pour cent de leur revenu pour se faire soigner en cas d’urgence. En d’autres termes, la maladie les contraint à s’endetter.

L’OMS a innové en concevant le cadre d’évaluation de la performance des systèmes de santé, cette technique n’ayant encore jamais été appliquée aux systèmes de santé. Pour chaque pays, elle compare le système à ce que les experts estiment être le maximum réalisation avec le niveau de ressources dont dispose ce pays. Elle mesure également les réalisations du système de chaque pays par rapport à celles d’autres pays.

Le système d’évaluation de l’OMS repose sur cinq indicateurs ; niveau de santé général de la population, inégalités (ou disparités) de santé dans la population, degré général de réactivité du système de santé (satisfaction des malades conjuguée au bon fonctionnement du système), distribution de la réactivité dans la population (satisfaction des personnes de niveaux économiques divers vis-à-vis des services fournis par le système de santé), et répartition de la charge du financement du système de santé au sein de la population (qui assume les coûts).
Nous avons créé un nouvel instrument de mesure de la performance, «  dit le Dr MURRAY 
http://www.mediacongo.net/pics/mediacongo.png

Retour à la liste Petites annonces
Espace Etudiants (387 annonce(s))
Insérée le: 08.08.2017

COURS D’ORGANISATION...

Voir toutes ses annonces Voir son profil
Ville : Kinshasa
Pays : Congo (R.D. Congo)
Auteur : Prof. Dr.Robert KIKIDI
COURS D’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE (OSSC)
Module destinée aux étudiants en 2e Licence sciences de la santé EASI, et aux cadres des Institution sanitaires et sociales nationales et internationales











Par
Prof Dr. Robert KIKIDI MBOSO KAMA, Ph.D.
Docteur en Santé publique et D.E.S en sociologie politique
et criminologie










ANNEE ACADEMIQUE 2012-2013
I.OBJECTIFS DU COURS
I.1. Objectif général

Le Cours d’Organisation Sociale et Sanitaire Comparée, en sigle OSSC dispensé aux étudiants en 2e Licence sciences de Santé, a pour objectif principal de leur transmettre les connaissances susceptibles à leur permettre à comprendre comment s’organisent et fonctionnent les systèmes de santé et les organisations sociales dans le monde et choisir les meilleurs pouvant servir de modèle à nos des systèmes de santé et de protection sociale .

I.2. Objectifs spécifiques et pédagogiques

A la fin de ce cours l’étudiant doit être capable de :
* Elucider le concept organisation sociale et sanitaire comparée ;
* Connaître les rapports qui existent entre l’organisation sociale et les systèmes ou organisations sanitaires ;
* Connaître et comprendre les systèmes de santé français et anglais comme base de référence de système de santé dans la plupart des pays dans le monde ;
* saisir les points comparatifs de deux approches françaises et britanniques de la politique de santé ;
* Connaître et comprendre les systèmes de santé de l’union – européenne et son étude comparative ;
* Comprendre les systèmes de santé dans les mondes évalués par l’OMS et les leçons apprises au fils de l’évolution de ces systèmes sanitaires ;
* Connaître les études comparatives internationales de la sécurité sociales, assurances maladies ou vie et de l’enseignement de santé publique dans le monde


II. CONTENU DU COURS

CHAP I. GENERALITES SUR L’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE
COMPAREE
I.1. Qu’est – ce qu’une organisation sociale et sanitaire comparée
I.2. Typologies des organisations sociales et sanitaires
I.3. Typologie de l’établissement de santé et de la sécurité sociale
I.4. L’évolution des systèmes et pratiques sanitaires dans le monde.

CHAPITRE II. LES SYSTEMES DE SANTE FRANÇAIS ET ANGLAIS COMPARES A TRAVERS LE MONDE
II.1. L’évolution comparée depuis le milieu des années 1990 à nos.
II.2. Quelques points de comparaison de deux approches franco britanniques et la politique de santé.
II.3. Les systèmes de santé de l’Union Européenne.
CHAPITRE III. LES SYSTEMES DE SANTE COMMPARES EVALUES PAR L’OMS DANS LE MONDE

III.1. Les rapport sur la santé dans le monde 2007.
III.2. Les autres résultants figurants dans le rapport annuel de l’OMS.
III.3. Les rapports sur la santé du monde 2008,2009,2010,2011,2012.
III.4. Les systèmes de santé en Afrique et en R.D.C.








CHAPITRE IV. ETUDES COMPAREE DE SECURITE SOCIALE, PREVOYANCE ET ASSURANCES AU NIVEAU INTERNATIONALE

IV.1. Le Champ d’application de la sécurité sociale et assurances au niveau internationale.
IV.2. L’Organisation de la sécurité sociale et assurances au niveau internationale.
IV.3. Le financement de la sécurité sociale et assurances dans le monde.

CHAPITRE V. ETUDES COMPAREES DE L’ENSEIGNEMENT DES ECOLES DE SANTE PUBLIQUE DANS LE MONDE
V.1.Les systèmes français, cas de France, Allemagne et Belgique d’Ecole de santé publique.
V.2.Les systèmes Africains d’enseignements de santé publique.
V.3. Les systèmes Américains, Canadiens et d’Amérique Latine d’Ecole de santé publique.
V.4. Les systèmes Russes, Chinois, Japonais et asiatiques d’Ecoles de santé publique.















CHAPITRE I. GENERALITES SUR L’ORGANISATION SOCIALE ET SANITAIRE COMPAREE

I.1. Qu’est – ce que une organisation sociale et sanitaire comparée ?
Pour bien comprendre ce concept, il nous faut définir les mots qui le composent il s’agit de :
- Organisation
- sociale
- sanitaire
- comparer
Puis nous faisons la synthèse dialectique du concept organisation sociale et sanitaire comparée.

I.1.1. Qu’étendez – vous par organisation ?

Le mot organisation vient du verbe organiser qui veut dire employer tous les moyens dont on dispose ou doter d’une entreprise ou service à tout ce qui est nécessaire à son fonctionnement.

L’organisation dans le contexte médico–sociale ou sanitaire, c’est une institution ou organisme chargé de bien ou service ou de promouvoir le bien - être.

Par exemple une université, une école, une entreprise, un hôpital, un programme, un ministère, etc. Ce sont, des organisations.
IL existe des organisations internationales et organisations nationales.





I.1.2. Sociale

Le substantif social veut dire en rapport avec la société du grec  socius qui signifie en rapport avec l’intérêt commun, général en opposition à l’intérêt privé individuel.

I.1.3. Sanitaire

C’est ce qui est en rapport avec la santé qui vient du mot grec hygienean ou de chacun qui signifie déesse grec de la santé ou se bien porter ou encore hygiène.

Le mot santé est défini dans le préambule constitutionnel de l’OMS de 1946 comme un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité.
Le contenu conceptuel et opérationnel de la définition de la santé est dans son originalité de cette approche résident dans sa de mention holistique et sociale c'est-à-dire tout ce qui contribue à la promotion et prévention, au maintien aini que la réadaptation physique, morale et sociale de l’être humain.
Morley en définissant le concept santé, présente cela en quatre composantes sous formes des institutions ou organisations. Il s’agit de :

1° La santé spirituelle dont l’institution ou l’organisation la représentant est le lieu de culte
2° La santé physique, l’organisation de référence est une clinique ou une formation médico – sanitaire
3° La santé sociale dont l’organisation de sa référence est un centre communautaire comme l’orphelinat, home de vieillards, etc.
4° Santé globale, avec comme institution ou organisation un bâtiment polyvalent c'est-à-dire les organisations sociale et sanitaire diverse comme une mutuelle de santé exemple.
I.1.4. Comparée

Vient du mot comparaison et du verbe comparer c’est faire la différence ou la dissemblance et la ressemblance entre deux ou plusieurs fait on organisation.

I.1.5. Qu’entendez-vous alors de l’organisation sociale et sanitaire comparée ?

C’est l’étude de différence et rapport commun entre les systèmes de santé et les systèmes sociaux, car les organisations sociales et sanitaires sont les systèmes de santé ou mieux les institutions publiques ou privées permettant une prise en charge des individus au niveau de la prévention, des soins curatifs, promotionnels et ré adaptatifs.

Ce sont aussi des structures qui assurent une protection sociale dont les aptitudes sont établies par la loi ou la constitution, voir le règlement sanitaire et social.

I.2. Typologie des organisations sociales et sanitaires
Il existe six types d’organisations ou institutions sociales et sanitaires à travers le monde, c’est :
- Les organisations, les programmes et services d’Etats ou nationaux ;
- Les organismes et entreprises de sécurité sociales, les assurances et les mutuelles ;
- les associations ou les organisations non gouvernementales nationales ou locales ;
- les organismes internationaux et les ONG internationales
- les universités et établissements d’Enseignement.
- Avant d’aborder chaque institution ou organisation ci – hautes cités définissent quelques concepts d’ordre social.

a) La protection sociale : C’est un ensemble de moyens permettant de pallier aux risques sociaux liés à la collectivité ;
b) Politique sociale : ce sont des projets de transformation permettant que la société évolue. Elle se développe grâce à l’Etat mais celui – ci utilise parfois l’aide des institutions publiques au privées ;
c) L’action sociale : C’est une assistance non obligatoire permettant des aides supplémentaires à la population ;
d) L’aide sociale : C’est un ensemble d’obligation d’aide aux personnes vulnérables mise en place par l’Etat ou la Communauté INTERNATIONALE.



















Tableau synoptique de différentes catégories des institutions et organisations


Catégories d’institutions Exemples d’organisation de gestion Exemples d’Etablissements
Les organismes les programmes ou institution et service d’Etat (publique) -Ministère de la Santé et ses directions et programmes
- Inspection provinciale
- District de Santé
- Zone de Santé
PML, PNLS, etc. -Hôpitaux généraux
- Centre Hospitalier
- Pédiatrie
-CNPP
-Cliniques centre de santé Poste de Santé orphelinat Homes de vieillards centre d’hébergement, etc.
Privées MUTUELLES, ONG, ASBL, FONDATION -Fondation Mzee L D Kabila
-Afrique -Santé, asbl
- Croix – rouge
- OMECO
-etc.
Mixtes Institution de la sécurité sociale, d’assurance -SONAS
-INSS
-Syndicat
Internationales et de coopération multi et bilatérale ONU , ses institutions et Fonds
UNION AFRICAINE
UNION EUROPEEN Institution régionale coopération Bilatérale OMS, UNICEF, UNOPS, PAM BIT, BAD, NEPAD, USAID, OXFAM, etc.


I.2.1. Les organismes, programmes et services d’Etat
a)Les organismes

Il s’agit des institutions nationales chargées de la protection sociale et de la promotion sanitaire sous le monopole de l’Etat dans plusieurs pays du monde et en RDC.

Nous pouvons citer notamment les ministères des affaires sociales, de la santé publique, de travail et prévoyances sociales, les directions de ces ministères et leur secrétariats généraux, ainsi que les zones de santé les districts sanitaires et inspections provinciales de santé,

b) Les programmes

Dans cette catégorie, nous citerons les programmes de l’assistance et aides sociales, de la lutte contre les maladies et des problèmes de santé divers et de la prise en charge des cas sociaux et les malades sous le contrôle strict de l’Etat.

Par exemple le programme national de lutte contre le SIDA, le PNMLS, le PATI, programme Elargi de vaccination (PEV), le programme d’encadrement des personnes avec handicap, etc.

c) Les services,
IL s’agit de entreprise sans but lucratif mais à vocation sociale et Etatique nous citerons, les écoles publiques et conventionnées les centres d’encadrement des enfants sans tort, les orphelinats, les homes de vieillards, les foyers de l’enfant, les hôpitaux, les centres hospitaliers, etc.
Mais dans d’autres pays les services ci – haut cité peuvent être aussi organisé par les privé ou para Etatique.





I.2.2. Les organismes et entreprises de sécurité sociale

Ce sont les organisations et Institutions qui assure la prévoyance sociale, la réparation de risques professionnels, la pension ou la retraite, etc.

Dans certains pays, c’est l’état qui a le monopole de la sécurité sociale et prévoyance sociale à travers les ministères de la tutelle, c’est le cas de notre pays la R.D.C, avec l’INSS ; dans les pays Anglophones tel que la Grande Bretagne et dans les pays de l’ex. Union soviétique, scandinaves et en Chine.

Dans d’autre pays la sécurité sociales à des organisations mixte para – étatique. Cas de la France, Belgique et l Pologne, les USA, le Canada.

I.2.3 Les assurances et les Mutuelles nationales

Ce sont les organisations soit étatique soit para – Etatique, soit privées selon les pays chargé dès l’assurance vie, maladies et autres ou les mutuelles de santé organisées par l’Etat ou les privés.
Cas de pays d’Afrique l’assurance est de monopole de l’Etat, de même que la grande Bretagne et les pays de l’ex. URSS.
En RDC, c’est la SONAS qui a le seul monopole des assurances.








I.5. Evolutions des systèmes et pratiques sanitaires dans le monde

Un Etat de lieu sur l’évolution des systèmes et pratiques sanitaires fournis à travers le monde et en particulier en Afrique, nous permet de retenir 5 étapes importantes de l’évolution des systèmes de des soins de santé publique :
· Les grandes campagnes de lutte contre la maladie ;
· Les soins de santé primaires complets ;
· Les soins de santé primaires sélectifs ;
· Les approches intégrées des mesures de lutte contre la maladie ;
· le cadre consolidé de soins établi sur base des enseignements tirés de l’expérience antérieure.

I.5.1. Les grandes campagnes de lutte contre la maladie

Les initiatives visant à lutter contre des maladies spécifiques au monde et surtout en Afrique ont été entreprises dès le début du XXe siècle.

Pendant la première moitié de ce siècle, la grande campagne porte essentiellement sur la lutte contre le paludisme dans les pays tropicaux et surtout en Afrique, ces premiers efforts, certes fragmentés, ont été entrepris par les gouvernements coloniaux.

Malgré l’étroitesse de leurs ciblages, certaines initiatives comme celle de la lutte contre le Paludisme de 1930-1950 dans et autour des mines de cuivre de zambien et RDC ont été largement couronnées de succès. Toutes fois, la lutte contre le paludisme n’a jamais fait objet d’efforts sérieux en Afrique et dans le reste de pays tropicaux, car, ils surviennent encore la vaste majorité des cas et des décès provoqués par cette maladie.

Il y a aussi les programmes de luttes contre la maladie qui ont pris de l’ampleur dans les années 1950 et jusque dans la réduction ou l’éradication d’une maladie spécifique grâce à une technologie particulière. Ces campagnes se sont attaquées à des maladies, comme l’onchocercose, la variole, la lèpre, le trachome, le pian, l’éléphantiasis et autres affections.
Plusieurs de ces campagnes se sont avérées extérieurement efficaces, l’exemple le plus notable étant la variole, qui a été éradiqué du Continent Africain et du reste de monde en 1977, et bientôt on parlera de l’éradication de la poliomyélite dans le monde EN 2012.

L’Onchocercose ou Cécité des rivières, battue en brèche dans le reste d’Afrique subsaharienne. Le succès remporté par plusieurs de ces campagnes dites verticales. En particulier la lutte contre la variole a ouvert la voie au programme de santé actuel PEV lancé en 1974.

Les initiatives de lutte contre des maladies et affections spécifiques comme la rougeole, continuent à progresser. Le deux de réduction remarquable de 91% des décès dus à la rougeole affichée par Afrique entre 2000 et 2006.

Les interventions diverses portent du fruit notamment la lutte contre la Poliomyélite, avec l’administration de VPO et PEV de routine et en campagne, la supplantation en micro nutriments, l’allaitement exclusif au sein et l’utilisation de moustiquaires traité ou imprègne d’insecticide (M.I.I.).

I.5.2. Les soins de santé primaires complets

Grâce aux leçons tirées des campagnes d’éradication du paludisme menées dans les années 1950 et 1960 qui a prouvé leur limites que les soins de santé primaires complets ont été initiés pour améliorer à long terme des pratiques sanitaires verticales en l’absence de services de base pour soutenir et consolider ces interventions .
C’est ainsi qu’aujourd’hui l’eau salubre, les installations sanitaires de base et une nutrition adéquate sont considérées comme des conditions essentielles à la santé et du bien-être de la population.

A cela ,il faut la participation communautaire ou mieux l’engagement de la population aux programmes ciblant les maladies spécifiques, dans la mesure au possible, tout en contribuant au développement et au renforcement des systèmes de santé Nationaux.

Les activités de santé communautaire qui ont été couronnées de succès au Nigeria et dans des pays comme la Chine, l’Indonésie, Tanzanie, etc.

La méthode des soins de santé primaires complets, une idée qui fait son chemin lors de la conférence historique organisée en 1978 à ALMA – ATA actuelle ALMATY au Kazakhstan, a permis d’élargir le concept des prestations de santé pour intégrer à la lutte contre des maladies spécifiques les principes participation communautaire, équité, promotion de la santé, approche intégrée des prestations des services de santé et collaboration intersection.

Ces préceptes et d’autres notions caractérisant les soins de santé primaires sont devenus la pierre angulaire du développement des systèmes de santé dans le monde et Afrique au cours des dernières décennies.





I.5.3. Les soins de santé primaires sélectifs
En Afrique subsaharienne, suite aux contraintes économiques, surtout la crise liée à l’endettement qui frappe de nombreux pays depuis 1980, la faible capacité des systèmes de santé ont amené à l’adopte de l’une d’approche sanitaire, les soins de santé primaires sélectifs.

Cette initiative privilégie la lutte contre un sous – ensemble de maladie et d’affections grâce à des technologies médicales peu onéreuses. Les soins de santé primaires sélectifs ont été largement soutenus par les donateurs et la résolution pour la survie de l’enfant lancée par l’UNICEF en 1982 s’est appuyée sur ce cadre.
Il s’agit de quatre interventions bon marché connus sous le nom de son acronyme anglais GOBI c'est-à-dire en français surveillance de la croissance pour lutter contre la dénutrition ,thérapie de réhydratation orale (TROP) pour traiter la diarrhée chez l’enfant, allaitement maternel pour préserver la santé des jeunes enfants et vaccination contre six maladies enfantines meurtrières.

En effet, l’initiative GOBI, mise en œuvre parallèlement au programme élargie de vaccination et à d’autres programmes de lutte contre la diarrhée et les maladies respiratoires aigües (IRA), à indéniablement contribuée au recul de la mortalité infantile de par le monde dans les années 1980. En Afrique le taux de vaccination ont progressé régulièrement pendant la décennie.







I.5.4. Les approches intégrées des mesures de lutte contre la maladie

C’est dans les années 1990 et au cours de premières années de la décennie actuelle, que le concept d’intégration des prestations de services de santé a refait son apparition.

Grâce à la recherche doctorale de notre professeur et grâce a l’initiative de Bamako au Mali, lancée par les ministres africains de la santé sous l’égide de l’OMS en 1987.

En effet nos recherches ont porté sur la promotion de soins de santé primaires à la base et l’initiative de Bamako qui avait pour but d’améliorer l’accès aux soins de santé primaires et de satisfaire les besoins de base des communautés en Afrique subsaharienne en s’appuyant sur les autres de santé pour fournir toute une gamme de soins minimums intégrés.

L’initiative privilégiait l’accès aux médicaments et des contacts réguliers entre les soignants et les communautés et cela était devenue le moteurs es interventions sanitaires mise ne œuvres en Afrique dans les années 1990.

A cette initiative de BAMAKO s’ajoute la prise en charge intégrée des maladies de l’enfant (PCME), les stratégies accélérées pour la suivie et le développement de l’enfant (SASDE).
Le PCIME préconise une prise en charge globale et à plusieurs niveaux, sachant que la maladie a souvent plus d’une cause.





Le but est d’améliorer les performances des agents sanitaires, de renforcer les systèmes de santé et perfectionner les pratique familiales et communautaire qu’ont été adopté par la majorité des pays africains et du monde depuis leur introduction en 1992, cela a donné de résultats très positif avec réduction de la mortalité les résultats d’études réalisées en Afrique du Sud, au Malawi, en Ouganda et en République Unies de Tanzanie montrent que la mise en œuvre à grande échelle d’initiatives communautaire de PAME connues sans le nom prise en charge intégrée des maladies de l’enfant par la communauté (C- PCIME) donc de bon résultats dans certains domaines tels que la nutrition, la suivie du jeune enfant, la prévention de la maladie, la prise la charge de l’enfant malade à domicile et la recherche de soins spécialisés, ainsi que la création d’un milieu favorable à la croissance et au développement de l’enfant.
Quant à la stratégie accélérée pour la survie et le développement de l’enfant (SASDE), C’est un exemple plus récent d’approche intégrée des soins de santé primaires.

Cette initiative est lancée par l’agence canadienne de développement international, l’UNICEF et les gouvernements d’Afrique de l’ouest et centrale.

Ce programme a pour but de faire reculer les taux de mortalité des enfants de moins d’un et 5 ans et maternelle. Depuis son introduction en 2002, la stratégie accélérée pour la survie et le développement de l’enfant a progressé rapidement et dessert aujourd’hui plus 16 millions de personnes en Afrique de l’ouest et du centre.


Ce programme privilégie trois stratégies de prestations de services dans le but d’élargir leur couverture pour les femmes et les enfants :
1° Promotion : dans la communauté de pratiques familiales relatives à la santé, à la nutrition en s’appuyant essentiellement sur des bénévoles.
2° Sensibilisation et compagnons de promotion de biens et services essentiels, tels que la vaccinât, le supplément en vit A et le traitement anthelminthiques et divers services périnatals
3° Prestation hospitalière comprenant un éventail des soins minimums intégrés regroupant toutes interventions prioritaires.

Les interventions prioritaires portent également sur trois volets qui s’appuient sue les atouts des méthodes et programmes existants à savoir :
a) Le programme soins prénatals plus qui englobe la prophylaxie déterminante du paludisme durant la grossesse, supplément de fer et d’acide folique, vaccination antitétanique et preuve de la transmission du VIH de la mère à l’enfant (PTME).
b) Le programme élargi de vaccination plus (PVE+), qui comprend la vaccination et la distribution de supplémentaires de vit A et vermifuge (Membedazole).

c) La prise en charge intégré de maladies chez l’enfant clous (PCIME +), qui couvre la promotion de moustiquaires imprégnés d’insecticides (MII), la TRD (thérapie de réhydratation orale, les médicaments antipaludique, l’allaitement exclusif au série et l’alimentation d’appoint.

Ces cadres de prestation et d’intervention est soutenu par des stratégie transversales ou horizontales qui visent à atténuer les obstacles comportement institutionnels et environnementaux. Ces stratégies sont notamment :
- La sensibilisation, la mobilisation sociale et la communication nom la santé et en faveur le changement de comportement
- L’approche fondée sur les résultats nom fournir des prestations de services niveau communautaire,
- Un suivi (Monitorage) et une micro- planification au niveau du district
- Une formation intégrée
- Les systèmes d’approvisionnement améliorés.
La stratégie SADE rappelle à quel point il est important d’indure son cadre intégratif dans le processus général de programmes nationaux, par exemple les approches sectorielles en matière de la santé des stratégies de lutte contre la pauvreté notamment les documents stratégiques, pour la réduction de la pauvreté (DS RP) et les cadres de dépenses à moyen tenues correspondants, le financement généraux et l’aide budgétaire.

Elle souligne aussi la nécessité de renforcer les compétences au niveau de la région, des districts et des communautés.
I.5.5. Le cadre consolidé pour les soins de santé maternelle et infantile

Les experts de santé que nous sommes et surtout de la santé de la mère, du nouveau – né et de l’enfant, après avoir fait la synthèse d’analyses de l’Etat de lieu et d’enseignement tirer au cours du siècle passe (20e siècle) sur l’évolution des systèmes et pratiques sanitaire à travers le monde, nous nous accordons sur un cadre solide pour le soins de santé de la mère et de l’enfant comme un ensemble de principes stratégiques qui s’applique aux pays en développement et sur la nécessité d’accorder la priorité spécialement à la sanie de la mère et de l’enfant en Afrique.

Les trois principes fondamentaux sont les suivants :
1°Une identification révisée des principes relatifs aux sois de santé primaires soulignant l’importance des partenariats familiaux et communautaires pour la survie, la croissance et le développement des enfants.
2° Le renforcement des systèmes de santé et sociale afin d’aborder les prestations de services de santé sous l’angle des résultats, combinant les atouts des approches sélectives verticales et globales horizontale en élargissant les groupes d’intervention d’un bon rapport coût efficacité et en les intégrant dans un continu de soins destines aux manières et aux enfants, ainsi aux autres groupes cibles.
Cible démarche préconisée par un cadre commun d’organismes internationaux en Afrique, remet en question de dichotomie qui persiste entre les approches vertébrales recherchant un renforcement des systèmes de santé et amélioration de la santé en général en faisant valoir que les deux objectifs peuvent être atteintes en axant les systèmes de santé sur les résultats.
3° L’amélioration des méthodes de travail au niveau national et international, en privilégiant vigoureusement la coordination, l’harmonisation et les résultats et surtout la réalisation des objectif du millénaires pour la développement liés à la santé(TP).











CHAPITRE II. LES SYSTEMES DE SANTE FRANÇAIS ET ANGLAIS

II.1. EVOLUTION COMPAREE DES ANNEES 1990 A NOS JOURS
II.1.1. Le système de santé britannique

Le « National Heath Service » (NHS), fondé en 1948, est national et financé par l’impôt. Les principes fondateurs du NHS étaient : l’universalité, la gratuité, l’égalité d’accès en matière de soins et de couverture géographique, le haut niveau de qualité de soins pour tous, la sélection sur la base du besoin, le service non lucratif et le financement par l’impôt progressif.

Après une vague de déconcentration en 1980 et 1982 qui instaure successivement des administrations sanitaires dans chaque district et au niveau régional, les années 90 ont été marquées par la loi du marché interne avec l’achat de soins des hôpitaux par les administrations sanitaires de district et certains médecins généralistes. La publication du livre Blanc de 1997 a annoncé la fin du marché interne qui laisse progressivement place à un fonctionnement intégré des services de santé (cf. description ci – dessous). Quatre caractéristiques s’appliquent particulièrement au NHS :
· C’est un système en perpétuelle évolution, les réformes s’y succèdent à un rythme rapide et sans cahot apparent,
· Les dépenses de santé représentent 6,5% du produit intérieur Brut. Ce pourcentage reste modeste par rapport aux autres pays industrialisés, malgré une augmentation ces dernières années (8% en moyenne dans les pays de l’OCDE. L’investissement du NHS représente 54,2 milliards de livres :
· Les indicateurs de l’état de santé de la population britannique sont similaires à ceux des autres pays industrialisés
· Le NHS est le premier employeur du pays et la plupart des britanniques restent attachés à leur système.
·

II.1.2. Le système de santé français,

Créé à la même période, a fait quant à lui l’objet d’une réforme en 1996, plus institutionnelle qu’hospitalière. Avant cette date, l’intervention de l’Etat était très limitée dans le champ de la santé. Elle consistait à la gestion des établissements publics, garantissant « à tous la protection de la santé » (constitution du 27 octobre 1946 relative à la constitution de la IIIe République, et à la détermination des principes fondamentaux de la sécurité sociale (constitution du 4 octobre 1958). Les ordonnances Juppé de 1996 confèrent à l’Etat un pouvoir plus important. Dans un but de maîtrise des dépenses de santé, le parlement voté à priori le budget de l’assurance maladie, et par conséquent, de établissements. Ce dernier budget est versé sous forme d’enveloppe non extensible. La réforme renforce la décentralisation du pouvoir décisionnel au niveau régional avec notamment l’instauration des conférences régionales de santé et des agences régionales d’hospitalisation. Ces groupements d’intérêt public regroupent l’assurance maladie et l’Etat, et sont chargés de définir et mettre en œuvre la politique régionale de l’offre de soins. Après une description du système anglais actuel et des missions des principaux acteurs de santé, des éléments de convergence et de divergence seront abordés afin de mieux comprendre l’élaboration des politiques de santé et les problèmes soulevés dans chacun des deux systèmes.



II.1.3. Le NHS (National Health Service)

Le parlement vote le budget de la santé sous forme d’enveloppe globale fixée a priori et non extensible. Le ministère de la politique générale de la santé. Il délègue la gestion du budget aux administrations régionales (Régional Offices ») qui les redistribuent ensuite à la centaine d’administrations sanitaires de secteur (district), les « Health Autorities ». Il valide les décisions concernant les dépenses majeures d’équipement et les fermetures d’hôpitaux.

Les institutions
Le niveau régional est constitué de 8 bureaux « régional Office » qui supervisent la gestion des services de soins hospitaliers et ambulatoires. Il veille à la conformité de la politique locale élaborer par les administrations sanitaires de district avec l’orientation nationale. Leur rôle dans la planification est similaire à celui de nos agences régionales d’hospitalisation.

Les autorités sanitaires de district couvrent chacune en moyenne 300 à 500.000 personnes. Leurs principales missions sont : l’élaboration de la politique de santé locale et des stratégies associées, le recentrage du système sur l’usage plutôt que sur les fournisseurs de soins et la délivrance de services de qualité.

Les établissements de soins
Avec les réformes, les établissements publics de soins ont eu la possibilité de gérer eux – mêmes leur budget et leurs investissements, ce sont les « NHS trusts ». Les contrats de fonctionnement sont actuellement passés entre les administrations sanitaires de secteur et les Trusts. Les groupes de médecins généralistes devraient prendre le relais dans les années à venir.
Depuis les reforme de 1998, ces investissements doivent mettre en place une organisation chargée d’élaborer une politique concernant la qualité des soin délivrée , la << clinicat gouvernance » . le secteur privé s’est développé ces dernières année et représenté maintenant 15 °/ des dépenses de santé. les patients l’utilisent essentiellement pour les petit actes programmables à l’avance afin de limiter les files d’attente.

Les médecins généralistes

La densité médicale des médecins généralistes est très faible (1 médecin pour 2000 habitants). Les médecins généralistes sont les seuls médecins de ville, les spécialistes exercent uniquement dans les établissements de soins.

Chaque médecin généraliste (Général Practionner) a une «  liste » de 1.500 à 2.000 personnes en moyenne. Il a un rôle de soins mais aussi de promotion de la santé (consultation contre le tabac, éducation des diabétiques…). Il a une fonction de « gatekeeper « , et régule de fait l’accès à la médecine spécialisé. Les patients doivent d’abord le consulter pour accéder au spécialiste ou à l’hôpital. Le patient ne peut être en charge directement par l’hôpital que dans le cadre de l’urgence.
Les médecins sont essentiellement rémunérés par «  capitation », versée par l’administration sanitaire de leur district. Il s’agit d’un versement trimestriel calculé pour chaque patient en fonction de l’âge de la personne, le taux de mortalité du secteur, et des indicateurs socio – économiques (niveau de pauvreté dans la région, chômage…). Les médecins généralistes sont donc indépendants, ils exercent à titre libéral, sous contrat.

De 1991 à 1998, la séparation des fonctions d’achat et de vente de soins a permis à de nombreux généralistes devenir « gestionnaires de budget » pour les dépenses hospitalières, de ville et de pharmacie, des patients inscrits sur leur liste. Actuellement, la gestion des fonds est revenue aux administrations sanitaires de secteur. L’ensemble des médecins généralistes se regroupe dans des « Primary care groups », couvrant chacun 100 à 200 000 personnes. Une réflexion sur la qualité des soins, l’homogénéisation des pratiques et l’élaboration de protocoles y est menée. Les Primary care groups doivent se transformer en « Primary care trusts » (PCT) et prendre la gestion du budget de la population couverte. Dans l’avenir, les Primary care trusts » (PCT) et prendre la gestion du budget de la population couverte. dans l’avenir, les Primary care trusts devraient également gérer les services fournis par les «  community trust »
Les «  communisty trusts » , publics ou privés, font le lien entre les soins aigus primaires effectues a l’hôpital et ceux des médecins généraliste (18). il peut s’agir de structures de réduction, de prise en charge à domicile ou dans d’autres lieux de vie ces « trusts » sont constitués majoritairement d’infirmières, mais aussi de physiothérapeutes, ergothérapeutes, psychologue… ils prennent en charge essentiellement les personnes âgées, les handicapés, la santé mentale, le planning familial et les soins primaires en milieu scolaire les usagers l’accès aux soins est toujours gratuit pour le patient, en dehors des médicaments, des soin dentaires et des tests d’acuité visuelle. parmi la population, 12% des personnes sont couvertes par une assurance maladie privée (12), qui se limite surtout aux soins hospitaliers aigus non urgents et aux consultations privées des spécialistes (5) près de 80% des usagers sont exonérés du ticket modérateur pour les produits pharmaceutiques. cette catégorie est constitué de retraites, femmes enceintes ou ayant de jeunes, enfants, et de personnes à faible revenue.
Depuis les reforme de 1991, la procédure de changement de médecin généraliste sont simplifiées. le patients peut demander à un nouveau médecin de l’inscrire sur la liste.
cependant, les transferts de dossiers et du nom du patient d’une liste à l’autre restent long et administrativement compliqués
Les «  local Authorities »
Les « local Authorities » ont pour champ d’action les besoins sociaux de la population, essentielles ceux des enfants ,des handicapées et des personnes âgées. Leur rôle en matière sociale est similaire à celui des conseils généraux en France.

II.2. QUELQUES POINTS DE COMPARAISON DES DEUX APPROCHES FRANCAISE ET BRITANIQUE ET POLITIQUE DE SANTE

II.2. Aspects de convergence
La nécessité d’une réforme les inégalités de santé déclarées dans des pays, les listes d’attente et les scandales réguliers dénoncés par la presse en Angleterre, le dérapage des dépenses de santé en France ont incité à des réformes en Angleterre comme en France(décentralisation …).

Les inégalités de santé sont comparables dans les deux pays (10,22,28) : inégalités hommes , femmes, notamment en terme d’espérance de vie(ex. : les probabilité de décès chez les 15/59ans en 1999 en France et au Royaume-Uni étaient respectivement de 145 et 110 pour mille hommes contre 63 et69 pour mille femmes ) ; inégalités géographiques et environnementales ( le taux de mortalité varie de 1a 15 selon les canton française, la pollution atmosphérique est suspectée d’être responsable de la réduction de la durée de vie de 24000 personnes par ans au Royaume-Uni) ;

inégalité sociales (surmortalité importante des ouvriers et manœuvres, a un moindre degré des employés) existence de populations fragilisées ou exclues (immigrés, patients en situation sociale précaire). Cependant, en France ces inégalités de santé ne sont pas reprises par la presse pour mobiliser la population comme cela est fréquemment le cas en Angleterre.

Des priorités de santé similaires

Le gouvernement de Tony Blair a émis en 1999 quatre priorités nationales : les maladies cardio – vasculaires, le cancer, les accidents, le suicide. Les trois dernières ont également été retenues en France par les conférences nationales de santé. Ces priorités font l’objet de réflexions et de la mise en œuvre de programmes locaux par les acteurs de terrain en Angleterre comme en France.
L’incitation au développement de la santé publique.

Dans chacun des deux pays, les acteurs locaux ont engagé une réflexion pour la mise en place de programmes de santé visant à diminuer les inégalités et les « grands problèmes de santé » rencontrés dans la population concernée.

En Angleterre, les HIMP (Healt improvment Médical Program) rassemblent autour d’un même thématique médecin, administrations sanitaires universitaires et responsables d’éducation. Ces programmes sont élaborés sous la responsabilité des administrations sanitaires de secteur et conduits sur des fonds publics. Une évaluation de ces programme est prévue(22).




en France, les programmes régionaux de santé (PRS),sous la direction des DRASS (direction régional des affaires sanitaires et sociales),ont des objectifs similaires mais leur élaboration et mise en œuvres impliquent notamment des représentants d’usagers et des associations. il persiste cependant un déficit d’information, d’outils et de moyens (financiers et de temps), pour permettre de faire évoluer les grands problèmes de santé dans la direction souhaitée et prévue par les tutelles.
Le discours de celles-ci reste paradoxal puisqu’elles mettent en avant la faiblesse des outils dont elles disposent et en même temps la grande utilité, voire le caractère incontournable et opposable, des priorités de santé régulièrement redéfinies.
Une déconcentration de la politique de santé
les administration sanitaires de secteur couvrent chacune en moyenne une population équivalente à un département français. Comme nos DDASS, elles s’appuient sur des acteurs proches du terrain pour répondre aux spécificités des besoins de la population couverte.

La négociation entre acteurs locaux

La structuration de l’offre de soins hospitalière en France se fait a travers des négociations voulues ou imposées, ou les acteurs locaux jouent un rôle de premier plan sous l’arbitrage des agences régionales de l’hospitalisation, en fonction des besoin et normes définis par l’état , le SROS de Bretagne met l’accent sur les conférences sanitaires de secteur : 






« si la communauté d’établissements, mode de coopération entre les établissement public n’est pas suffisante, car elle écarte un certain nombre d’acteurs, la conférence sanitaire de secteur, dont l’existence est prévue dans la réglementation apparaît en revanche comme un outil qu’il faut promouvoir, légitimer et développer pour impliquer tous les acteurs de santé » les maîtres mots de la coopération entre établissements sont qualité, complémentarité,pluridisciplinarité,continuité des soins dans le système britannique, la négociation de l’offre de soins hospitalière se fait actuellement avec les administrations sanitaires de secteur. En 1996, 30% des hôpitaux avaient déjà été fermés ou restructurés. Les quatre premières années suivant les réformes de 199, Londres a perdu 2500 lits. Dans le même temps, le profil du personnel du NHS s’est modifié notamment pour négocier les contrats du marché interne. Le nombre des professionnels du management a été multiplié par plus de 10. Un Maître mot : coopération.
Les autorités anglaises et françaises ont fait le constat d’une coopération insuffisante des acteurs entre professionnels du même corps, et encore plus entre des professionnels de corporations différentes. De la division de la médecine en multiples spécialités résulte une prise en charge des patients par plusieurs spécialistes, chacun ciblé sur son organe. Cette division du travail peut être un obstacle à une prise en charge de l’individu dans sa globalité de mécontentement des usagers, voire de recours judiciaires où les responsabilités sont difficiles à établir. Les usagers attendent une prise en charge plus personnalisée présentant des garanties de sécurité.

Cependant, le dialogue est à l’ordre du jour entre les acteurs de santé. En France, un travail de coopération entre établissements est imposé par les agences régionales d’hospitalisation. Les conférences sanitaires de secteur sont également un moment privilégiées pour la discussion entre établissements publics et privés.
Par ailleurs, la mise en place de réseaux nécessite la participation d’acteurs de formations différentes ainsi qu’un travail de suivi la médecine de ville et l’hôpital. En Angleterre, le travail en cabinet de groupe des médecins généralistes et le regroupement de ceux – ci en «  Primary  care groups » ont pour objectif d’augmenter l’efficacité et l’efficience du système. La présence des médecins généralistes aux urgences, la négociation de contrats entre les « Primary care trusts » et les établissements représentent des moyens de rapprochement ville /hôpital.

En France, après la création de l’ANAES (ordonnances Juppé du 24 avril 1996 et décret 97 -311 du 7 avril 1997) l’accréditation est entrée à l’ordre du jour dans les projets des établissements de santé. Selon ces ordonnances, un délai de 4 ans était donné aux établissements pour terminer la procédure d’accréditation. Cette démarche suppose logiquement la mise en place de système d’assurance qualité dans les établissements. Les référentiels et protocoles, élaborés par des experts, se multiplient. La loi portant sur diverses mesures d’ordre sociale de 1984 et la loi hospitalière de 1991 obligent les établissements de santé à s’engager dans des démarches d’évaluation de la qualité des soins.

En Angleterre, la démarche qualité au sein du NHS s’est développée dans un premier temps sur les aspects financiers. L’application de cette démarche aux aspects non financiers est récente (novembre 1999). Les démarches d’auto – évaluation sont en cours de développement. L’assurance qualité peut porter sur les aspects financiers, organisationnels ou la qualité des soins. Dans ce dernier cas, elle est basée sur la « clinical governance » est basée sur l’ » Evidence Base Médecine » dont le NICE (National Institutes for Clinical excellence) est le collecteur. Chaque autorité locale, établissement de santé et « Primary care trust », devra constituer un groupe travaillant sur cette « clinical governance ».

La gestion du risque est la stratégie d’approche de la qualité choisie par le NHS. Cette stratégie s’appuie sur des audits internes et externes, et sur des visites tous les 3-4 ans de la CHI (Commission for Heath Improvment). Cette dernière commission est un organe d’inspection externe indépendant chargé de s’assurer du respect des recommandations du gouvernement et des guides de bonnes pratiques. Comme l’accréditation en France, elle procède en trois étapes : préparation de la visite avec collecte d’informations, visite sur place d’une semaine et production d’un rapport qui sera public. La CHI est également chargée d’aider l’établissement dans son plan d’action pour atteindre les recommandations. Au – delà de l’accréditation, elle est également un organe de conseil de bonnes pratiques auprès du NHS et est chargée des investigations lors de problèmes sérieux dans un établissement.

II.2. 2. Aspects de divergence
Des réformes mieux tolérées par les professionnels en Angleterre. En France, depuis 1996, des mouvements de grève se succèdent mobilisant médecins, infirmières, sages – femmes. En Angleterre, des réformes importantes se succèdent depuis la création du NHS, modifiant considérablement son organisation, mais générant peu de revendications massives et manifestes des acteurs de santé anglais. Dans la dernière décade, le concept de marché interne a été «  opérationnalisé », transférant une partie du pouvoir décisionnel à la médecine de ville, obligeant à travailler collectivement au sein de chaque structure et entre structures. Cette capacité d’adaptation des médecins anglais est probablement liée à plusieurs facteurs :

une reconnaissance de la nécessité d’une réforme, en ce qui concerne les « Primary care groups », la reprise par l’échelon ministériel d’une initiative locale des médecins généralistes qui se regroupèrent spontanément pour faciliter la gestion dans le cadre du marché interne, et une tradition des professionnels peu encline à la protestation et à la grève. En effet, en dehors des réticences des années 1945 -1948, années de mise en place du NHS, on ne note pas de mouvements de protestation de professionnels de santé dans l’institution.

En Angleterre des objectifs nationaux clairs et précis


Le gouvernement de M Blair s’est politiquement engagé sur des objectifs généraux et opérationnels précis et chiffrés (ex : diminution de la mortalité par cancer de personnes de moins de 75 ans d’un cinquième, soit 200 000 vies sauvées). Les données infra- régionales sont disponibles et permettent de décliner ces objectifs nationaux au niveau local. Les objectifs François sont moins engageants et peut chiffrés (ex : la conférence nationale de santé souhaite «  voir se renforcer l’éducation thérapeutique du patient » « porter une attention particulière aux affections qui pourraient faire l’objet d’un dépistage et d’une prévention argumentées, à l’image du diabète ». Les précisions apparaissent le plus souvent dans les déclinaisons de programmes (programme national de lutte contre le cancer, programme national de lutte contre le tabac). Ces derniers ont un impact politique peu important au vu de la médiatisation dont ils font l’objet. De plus, les moyens d’information nécessaires à évaluer la réalisation de certains objectifs (diminuer de 20% le nombre de fumeurs dans les cinq ans, consommateurs excessifs n’existent pas pour l’instant.





L’implication des usagers français

La participation des usages français et de leurs représentants est de plus en plus active et revendiquée dans des associations, les conseils d’administration des hôpitaux, les états généraux de la santé, les conférences de santé introduites par l’ordonnance 96-345 de 1996 relative à la maîtrise médicalisée des soins. Les usagers français ne veulent plus être seulement passifs, consommateurs de soins, mais actifs, placés au cœur du système de soins.
Les souhaits pour l’usage de « bénéficier de soins garantis en termes de qualité et de sécurité » et « être reconnu par les acteurs de santé, voire devenir lui – même acteur de santé » sont clairement affichés par l’Etat qui l’oppose jusque dans ses schémas régionaux d’organisation sanitaire. Cette volonté de l’Etat et cette implication des usagers confèrent à chacun une responsabilité au sein du système de santé et une « démocratie », au moins partielles, dans la détermination des priorités de santé, l’élaboration et la mise en œuvre d’une politique de santé.
Dans une perspective de maîtrises des dépenses de santé. l’impact de mesures de restriction de financement dans notre système d’assurance, comme les diminutions de remboursement et l’instauration de tickets modérateurs, est amorti par le développement d’assurances complémentaires. La responsabilisation de l’usager, dans une perspective d’encadrement de la consommation, devient indispensable, mais pas acquise.





II.3. ETUDE COMPARATIVE DES SYSTEMES DE SANTE DE L’UNION EUROPEENNE

II.3.1. Introduction

Le présent rapport rassemble des faits essentiels sur la santé et les services de santé dans les 15 Etats membres de l’union européenne. Cette nouvelle étude sur les systèmes de santé des Etats membres de l’UE remplace les deux études réalisées respectivement en 1990 et 1993.
Le traité de Maastricht (1991) a conféré à l’Union de nouvelles compétences en matière de santé publique et a élargi son champ d’action dans le domaine de la coopération internationale. La promotion et la protection de la santé, le subventionnement de la recherche médicale et de la recherche en matière de santé publique ainsi que la création de systèmes d’information internationaux figuraient parmi les principaux domaines retenus pour une action concertée avec les Etats membres. La commission a d’ores et déjà mis en place des politiques spécifiques concernant, par exemple, le sida, le tabagisme, l’alcoolisme et les maladies liées à la pollution. Le traité d’Amsterdam (1997) imprime une nouvelle direction à l’action de la communauté en l’orientant vers la prévention des maladies et des affections humaines et des causes de danger pour la santé humaine.

Le marché unique et l’augmentation des flux migratoires au sein de l’Union incitent à une convergence accentuée des politiques et offrent de nouvelles perspectives pour l’échange de technologies médicales, de services de santé et de ressources humaines.

La formulation des politiques de santé communautaires n’en demeure pas moins fermement guidée par le principe de subsidiarité.

L’harmonisation des dispositions législatives et réglementaires des Etats membres est expressément exclue de l’article 129 du traité sur l’Union européenne
II.3.2. Base ou fondements de ces systèmes de l’UE

Les systèmes de santé sont enracinés dans des traditions politiques, historiques, culturelles et socio- économiques spécifiques. Il s’ensuit que leur organisation de même que les ressources financières et humaines qui leur sont allouées varie considérablement d’un Etat membre à l’autre.

On distingue essentiellement deux formes d’organisation nationale des soins de santé dans l’union européenne : les systèmes de santé financés par l’impôt, et ceux qui reposent sur l’assurance sociale, avec des caisses de sécurité sociale éventuellement indépendantes de l’Etat.
Toutefois, cette opposition fondamentale n’est plus aussi tranchée. Des pays comme le Royaume – Uni a ouvert leur système de santé à la concurrence interne, afin de diversifier l’offre et d’accroître le pouvoir d’achat. A l’opposer, dans certains systèmes traditionnellement financés par l’assurance sociale, les caisses maladies sont engagées dans un processus de fusion et soumises à un contrôle des coûts renforcé de la part du gouvernement central. Cette tendance à la convergence représente une tentative pour conserver les avantages relatifs des deux systèmes.
Les soins de santé dans l’UE se trouvent aujourd’hui à la croisée des chemins, entre défis et opportunités. Les Etats membres sont confrontés à un défi commun, celui d’assurer des services de santé équitables, efficients et de haute qualité à un coût abordable, alors que le volume des prestations à délivrer commence à dépasser la base de ressources. La demande de soins de santé en Europe comme dans tous les pays industrialisés augmente en raison du vieillissement des populations et des attentes plus grandes du public.
La combinaison formée par l’évolution démographique et les développements technologiques conduits à l’accroissement du coût des prestations de santé.
Les systèmes de santé doivent, ainsi faire face à des problèmes de rationnement des soins pour maîtriser les coûts induits par une demande croissante conjuguée à une base de prélèvement en diminution. En même temps, il est de plus en plus difficile d’élaborer et de mettre en ouvrent des politiques de santé qui recueillent l’accord et le consentement du plus grand nombre.

D’un autre côté, de nouvelles perspectives se sont ouvertes qui sont susceptibles d’apporter des améliorations substantielles dans le domaine de la santé.

La prévention des maladies et la promotion de la santé bénéficient d’un intérêt grandissant, les avancées cliniques favorisent une utilisation plus efficace et plus efficiente des ressources, et les informations relatives à la santé et aux soins de santé peuvent circuler plus rapidement.

Les Etats membres déploient des stratégies différentes pour répondre à ces défis et à ces opportunités. Ces stratégies dépendent tout d’abord du cadre organisationnel qui définit les modalités de financement et de prestation des services de santé.

En outre, les définitions de la santé et des soins de santé diffèrent d’un pays à l’autre, et les différents niveaux des résultats sanitaires reflètent la diversité des problèmes à résoudre. Chaque système possède ses faiblesses, et aucun ne fournit une solution pleinement satisfaisante. Les états membres ont chacun quelque chose à apprendre de l’expérience des quatorze autres.



Les quinze systèmes de santé de l’UE déclinent toute une palette de philosophies et d’approches ancrées dans un héritage et une évolution spécifiques. Les analyses comparatives de ces systèmes s’inscrivent dans le cadre d’un processus d’apprentissage mutuel dont le but ultime est d’améliorer la santé de l’ensemble des citoyens de l’Union.

Ce rapport a pour objet de fournir des informations comparables et à jour sur les différents systèmes de santé que compte l’Union européenne.

La première partie offre un aperçu des éléments clés des systèmes nationaux étudiés et dégage les tendances fondamentales liées aux défis et aux enjeux des politiques de santé.

La deuxième partie présente en détail le système de santé de chacun des quinze Etats membres.

Le tableau synoptique, à la fin de la deuxième partie, récapitule les principales caractéristiques des systèmes nationaux étudiés, tandis que la glossaire fournit des définitions succinctes des termes techniques utilisés.

II.3.3. Considérations méthodologiques

La comparabilité les données relatives à la santé et aux soins de santé dans les Etats membres est entravée par l’hétérogénéité des méthodes de collecte et d’interprétation. C’est pourquoi il faut être extrêmement prudent au moment de tirer des conclusions de ces données statistiques comparatives.
Cela vaut aussi bien pour les informations sur l’Etat de santé que pour les dépenses de santé, le financement des services médicaux et leur utilisation. L’harmonisation des définitions des données ainsi que des méthodes de collecte n’est pas encore achevée, malgré les considérables efforts déployés à l’échelle internationale.


Dans le compte rendu détaillé des systèmes de santé des états membres, il est souvent fait mention de moyennes communautaires (indiquées entre accolades), afin de faciliter les comparaisons entre indicateurs. La base « ECO- SANTE OCDE 98 (97) » constitue la principale source d’information statistique utilisée dans la présente étude, les données correspondent aux statistiques disponibles à

CHAPITRE III. LES SYSTEMES DE SANTE DANS LE MONDE SELON OMS

L’organisation mondiale de la santé sons a procédé à la première analyse des systèmes de santé effectuée dans le monde. Cinq indicateurs de performance sont utilisés pour mesurer les systèmes de santé des 191 Etats membres. L’analyse conclut que la France fournit les meilleurs soins de santé généraux, suivie notamment de l’Italie de l’Espagne, d’Oman, de l’Autriche et du Japon.

III.1.Les résultats sont publiés aujourd’hui, 21 juin, dans le rapport sur la santé dans le monde 2007 – Pour un système de santé plus performant.

Aux Etats – Unis, le système de santé absorbe une part plus importante du produit intérieur brut que dans tout autre pays, mais sa performance le place en 37ème rang. Le Royaume Uni, qui consacre seulement six pour cent de son PIB aux services de santé, se place au 18ème rang. Plusieurs petits pays – Saint Marin, Andorre, Malte et Singapour se situent immédiatement derrière l’Italie, qui occupe la deuxième place.

Pour le Directeur général de l’OMS, le Dr Gro Harlem Brundtland : « Le principal message qui émane de ce rapport est que la santé et le bien – être des populations dans le monde dépendent étroitement de la performance de leurs systèmes de santé. Or la performance fluctue sensiblement, même entre des pays qui ont des niveaux comparables de revenu et de dépenses de santé.
Il est essentiels que les décideurs comprennent les raisons sous è jacentes à cela pour pouvoir améliorer la performance de leurs systèmes, et la santé des populations ».

Le Dr Christopher Murray, Directeur du programme mondial OMS, Bases factuelles à l’appui des politiques de santé, dit : « malgré les progrès importants accomplis ces dernières décennies, la quasi – totalité des pays exploitent incomplètement les ressources dont ils disposent. Il en résulte de très nombreux décès et incapacités évitables, des souffrances inutiles, des injustices, des inégalités et le non – respect du droit fondamental de l’être humaine à la santé.

Partout, ce sont les pauvres qui pâtissent le plus des insuffisances des systèmes de santé et, en l’absence de protection financière contre la maladie, indique le rapport, ils s’appauvrissent davantage.

Les pauvres sont traités avec moins de respect que les autres, ils sont moins à même de choisir les prestataires de services et ils sont soignés dans des conditions moins satisfaisants » dit le Dr Brundtland. En payant de leur poche pour améliorer leur santé, ils deviennent seulement plus pauvres.

Les principales lacunes de nombreux systèmes de santé citées par le Rapport sur la santé dans le monde sont les suivantes :
· De nombreux ministères de la santé privilégient le secteur public aux dépens du secteur privé des soins de santé, qui est souvent beaucoup plus important.
· Dans de nombreux pays, certains médecins, sinon la totalité, travaillent simultanément pour l’Etat et à titre privé. Cela revient finalement à faire subventionner une médecine libérale non officielle par le secteur public ;
· De nombreux gouvernements laissent subsister un « marché noir » de la santé, où la corruption généralisée, les paiements illicites, le cumul d’emplois et autres pratiques illégales sévissent. Ce marché noir, qui est lui – même le produit du dysfonctionnement des systèmes de santé et du faible revenu des agents de santé, fragilise davantage les systèmes.
· De nombreux ministères de la santé négligent de faire appliquer les règles qu’ils ont eux – même édictées où qu’ils sont censés mettre en vigueur dans l’intérêt public.

Selon le Dr Julio Frank, Directeur exécutif, Bases factuelles et information à l’appui des politiques de santé à l’OMS : « En indiquant ce qui fonctionne par rapport à ce qui ne fonctionne pas, nous pouvons aider les pays à s’inspirer de leurs expériences mutuelles et à améliorer ainsi la performance de leurs systèmes de santé ».

Le Dr Philip MUSGROVE, rédacteur en chef du rapport, déclare : « L’étude de l’OMS montre qu’il ne s’agit pas simplement de savoir combien vous investissez au total ni où vous situez vos installations. L’important est le dosage des apports par exemple si vous avez le nombre voulu d’infirmières pour un médecin ».

La plupart des pays les plus mal classés sont en Afrique Sub- saharienne où l’espérance de vie est faible. Le VIH et le SIDA sont d’importantes causes de maladie. Dans un grand nombre de ces pays, l’épidémie de SIDA ramène à 40 ans ou moins l’espérance de vie en bonne santé des nourrissons nés, ou qui naîtront, en l’an 2007.


L’une des principales mesures recommandées aux pays dans le rapport est la couverture d’un pourcentage maximum de la population par l’assurance – maladie. L’OMS estime préférable, dans la mesure du possible, le prépaiement des soins de santé, que ce soit sous la forme d’impôts ou de cotisations à un régime d’assurance ou à la sécurité sociale.

Tandis que les dépenses de santé privées ne représentent actuellement que de 25 pour cent en moyenne dans les pays industrialisés grâce à la couverture de santé universelle (sauf aux Etats – Unis où elles sont de 56%), en Inde, les familles paient généralement 80 pour cent de leurs dépenses de santé de leur poche lorsqu’elles se font soigner.
Tous les pays auront particulièrement avantage à faire en sorte que le plus grand pourcentage possible de leurs habitants les plus pauvres soient assurés, «  dit le Dr FRENK ». L’assurance protège les gens contre les effets catastrophiques de la maladie. Dans un grand nombre de pays, nous constatons que les pauvres dépenses une part plus importante de leur revenu pour se soigner que les riches ».

Dans de nombreux pays où le filet de sécurité qu’est l’assurance – maladie n’existe pas, de nombreuses familles doivent débourser plus de 100 pour cent de leur revenu pour se faire soigner en cas d’urgence. En d’autres termes, la maladie les contraint à s’endetter.

L’OMS a innové en concevant le cadre d’évaluation de la performance des systèmes de santé, cette technique n’ayant encore jamais été appliquée aux systèmes de santé. Pour chaque pays, elle compare le système à ce que les experts estiment être le maximum réalisation avec le niveau de ressources dont dispose ce pays. Elle mesure également les réalisations du système de chaque pays par rapport à celles d’autres pays.

Le système d’évaluation de l’OMS repose sur cinq indicateurs ; niveau de santé général de la population, inégalités (ou disparités) de santé dans la population, degré général de réactivité du système de santé (satisfaction des malades conjuguée au bon fonctionnement du système), distribution de la réactivité dans la population (satisfaction des personnes de niveaux économiques divers vis-à-vis des services fournis par le système de santé), et répartition de la charge du financement du système de santé au sein de la population (qui assume les coûts).
Nous avons créé un nouvel instrument de mesure de la performance, «  dit le Dr MURRAY 
mediacongo
mediacongo
Vu 703 fois
1 commentaire(s)
Prof. Dr.Robert KIKIDI - 08.08.2017 14:05

Si ce cours Vous plait CONTACTEZ-NOUS POUR EN AVOIR EN INTEGRALITE. E-mail: bobkikidi@yahoo.fr

Non 0
Oui 1
Êtes-vous d'accord avec ce commentaire ?
right
Annnonce Suivante : Cours de Police scientifique et de Criminalistique
left
Annonce Précédente : L’AGRESSION LINGUISTIQUE EN AFRIQUE,