Jour

Module

Animateur

Mercredi
18/12/2019
De 17h30 à 20h30

I. MISE AU POINT TERMINOLOGIQUE

A. Terminologie comptable

• Exercice comptable selon l’aperçu Syscohada ;
• Cycle comptable ;
• Travaux de fin d’exercice comptable;
• Date de clôture des comptes ;
• Date d’arrêté des comptes ;
• Date d’approbation des comptes ;
• Les états financiers annuels de synthèse ;

B. Terminologie fiscale

• Caractéristiques du système fiscal congolais ;
• Assoir ; liquider et recouvrer l’impôt ;
• Fait générateur de l’impôt;
• Date d’exigibilité de l’impôt ;
• Sujet d’impôt ;
• Lettre de relance ;
• Lettre de mis en demeure ;
• Avis de taxation d’office (ATO);
• Droit de rappel 
• Contrôle de l’impôt ;
• Contrôle formel ;
• Contrôle sur pièces et la note d’observations;
• Contrôle sur place et ses motivations:
• Ordre de vérification (ordre de mission) ;
• Avis de vérification ;
• Lettre d’observations (projet de redressement) ;
• Avis de redressement et avis de non redressement ;
• Avis de mis en recouvrement (AMR)
• Contentieux fiscal ;
• Commandement ;
• Délai de prescription ;
• Délai d’échelonnement ;
• Récidive, exemption et exonération ;

C. Terminologie parafiscale

• Cotisation sociale ;
• Allocation familiale ;
• Prestation des familles ;
• Primes de risque ;
• Pension de retraite ;
• Assoir ; liquider et recouvrer des cotisations ;
• Contrôle parafiscal :
• Contrôle formel ;
• Contrôle sur pièces ;
• Contrôle surplace
• Ordre de service ;
• Avis de passage ;
• Lettre d’observations ;
• Procès-verbal de redressement.

Expert Richard N. DJUTSE
SAMBA

Expert Odon NDOKO

Maître NGOMA

Expert Cliff PULULU

Jeudi
19/12/2019
De 17h30 à 20h30

II. ASPECT COMPTABLE DE L’ARRETE DES COMPTES

A. Base juridique de l’arrêté des comptes du Syscohada ;

• Acte Uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière ;
• Manuel des procédures comptables et administratives ;
• Organisation de la commission spéciale des inventaires physiques ;
• Organisation de dépouillement et traitement des données recueillies.

B. Considération comptable

• Production de la balance avant inventaire ou balance comptable ;
• Inventaire extracomptable (recensement physique) et évaluation du patrimoine de l’entité ;
• Recensement documentaire ;
• Recensement physique ;
• Evaluation.
• Production du rapport d’inventaire et dégagement des écarts ;
• Traitement des écarts :
• Traitement administratif des écarts ;
• Traitement comptable des écarts.
• Traitement comptable des écarts des comptes du patrimoine ou du bilan ;
• Réévaluation des immobilisations ;
• Traitement comptable des comptes de gestion (les amortissements, les dépréciations et les provisions, les autres charges et produits constatés d’avance, à payer et à percevoir).
• Production de la balance après inventaire extracomptable (Balance avant impôt).
• Détermination du résultat fiscal et liquidation de l’impôt professionnel y affèrent ;
• Production de la balance définitive et des états financiers annuels de synthèse :
• Compte de résultat ;
• Bilan ;
• Table des flux de trésorerie ;
• Notes annexes.
• Remplissage des imprimés du Conseil Permanent de la Comptabilité au Congo.

Expert Richard DJUTSE
SAMBA

Expert Odon NDOKO

Expert KAZADI

Expert Patrick KWANZAKU

Vendredi
20/12/2019
De 17h30 à 20h30

III. ASPECTS FISCAL ET PARAFISCAL DE L’ARRETE DES COMPTES (EVENEMENTS POSTES ARRETE DES COMPTES)

A. Contrôle fiscal

• Base juridique du contrôle fiscal ;
• Contrôle de l’Impôt Professionnel sur les bénéfices (I.B.P.) ;
• Contrôle de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) ;
• Contrôle de l’Impôt Professionnel sur les rémunérations ;
• Contrôle de l’Impôt Exceptionnel sur les rémunérations du personnel expatrié.

B. Contrôle parafiscal

• Base juridique du contrôle parafiscal ;
• Contrôle formel ;
• Contrôle sur pièces ;
• Contrôle sur place :
• Analyse des éléments constitutifs de la rémunération ;
• Analyse des charges susceptibles de cacher les avantages en nature.

Expert Richard DJUTSE
SAMBA

Expert Josué KASILEMBO

Expert Cliff PULULU

Samedi
21/12/2019
De 17h30 à 20h30

Cas pratique

Expert DJUTSE