Pas de droit d’auteur pour une œuvre créée par une IA aux États-Unis

L’Office américain du droit d’auteur (USCO) a tranché : l'œuvre A Recent Entrance to Paradise, créée par une intelligence artificielle (IA), ne peut être protégée par le droit d’auteur. Le Dr Stephen Thaler, créateur de l’IA, en était à sa deuxième tentative d’accoler un droit d’auteur sur l’image aux États-Unis.

Le Dr Stephen Thaler a créé un algorithme d’intelligence artificielle du nom de Creativity Machine et il tente, depuis quelques années, de la faire inscrire comme propriétaire de A Recent Entrance to Paradise. Elle s'inscrit dans une série d'œuvres créées avec un minimum d’intervention humaine et décrites comme des images hallucinatoires d’expérience de mort imminente simulée.

Or, la loi actuelle sur le droit d’auteur aux États-Unis est claire : elle ne protège que le travail intellectuel fondé sur les pouvoirs créatifs de l’esprit humain. Pour qu’une œuvre bénéficie du droit d’auteur, elle doit donc avoir été créée par un être humain, sans quoi ce serait inconstitutionnel, selon l’USCO.

Le Dr Thaler n’a pas réussi à fournir la preuve nécessaire que A Recent Entrance to Paradise était le fruit d’un travail humain, et l’USCO n'a pas l’intention de modifier la loi afin d’y faire une place pour la nouvelle réalité de l’intelligence artificielle, selon ce qu’on peut lire dans la décision.

L’intention du créateur de l’IA n’est toutefois pas de prouver le caractère humain derrière l'œuvre, mais bien de faire valoir les droits de la machine sur celle-ci.

Le jugement précise que les tribunaux ont à plusieurs reprises rejeté les tentatives d'étendre la protection du droit d'auteur aux créations non humaines. À preuve, le macaque Naruto, qui s’est photographié en égoportrait en 2008, ne s’est pas fait attribuer le droit d’auteur pour son cliché qui a fait le tour du monde.

Un changement de cap en vue?

L’Office américain n’est pas la seule instance à laquelle le Dr Thaler s’est frotté afin de faire reconnaître certains droits aux IA. Il a notamment tenté de faire valoir la parentalité d’inventions – une lampe de poche d'urgence et un récipient à boisson qui change de forme – créées par son IA Dabus dans plusieurs pays et sur plusieurs continents.

Si les bureaux américain, britannique, allemand et européen ont rejeté les demandes de brevets, l’Afrique du Sud l’a accordé(Nouvelle fenêtre) pour l'une des inventions (le récipient), notant qu’elle avait été générée de manière autonome par une intelligence artificielle.

En Australie également, le vent pourrait tourner, car un juge a reconnu en 2021 que les inventions créées par une IA pouvaient bénéficier d’une protection par brevet.

Le créateur de l’IA ne semble pas avoir l’intention de lâcher le morceau, puisqu'il porte en appel les refus.