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Bénéfices directs de Tenke Fungurume Mining au profit de la RDC: Résultats du troisième trimestre 2010

Bénéfices directs de Tenke Fungurume Mining au profit de la RDC: Résultats du troisième trimestre 2010 2010-11-08
Echos des entreprises
   

 

Bénéfices directs de Tenke Fungurume Mining au profit de la RDC
Résultats du troisième trimestre 2010

Lubumbashi, 3 novembre 2010 : Tenke Fungurume Mining (TFM) est heureux d’annoncer qu’elle a produit 31 000 tonnes de cathodes de cuivre et 2 400 tonnes de cobalt métal sous forme d’hydroxyde de cobalt durant le troisième trimestre 2010. Pendant les neuf mois de 2010, TFM a produit 88 500 tonnes de cathodes de cuivre et 6 300 tonnes de cobalt métal sous forme d’hydroxyde de cobalt. Elle a démarré la production en 2009 et a produit, au cours de cette première année, environ 70 000 tonnes de cathodes de cuivre et 2 600 tonnes de cobalt sous forme d’hydroxyde de cobalt. Le projet initial visait à produire 115 000 tonnes de cuivre et 8 000 tonnes de cobalt par an.

Au cours du troisième trimestre 2010, la société a payé environ 36,5 millions USD à titre d’impôts et de paiements connexes au Trésor public et à d’autres services publics de la République Démocratique du Congo (RDC). TFM a payé environ 290 millions USD au total depuis le démarrage du projet en 2006 jusqu’au troisième trimestre 2010, répartis comme suit :

  • 83 millions USD à titre de cotisations sociales et autres obligations sociales connexes, dont 15 millions USD payés au troisième trimestre 2010
  • 90 millions USD à titre de droits de douane et droits connexes, dont 7 millions USD payés au troisième trimestre 2010
  • 28 millions USD à titre de permis de travail, visas et autres paiements connexes, dont 101 000 USD au troisième trimestre 2010
  • 92 millions USD à titre de redevances et autres obligations fiscales, dont 15 millions USD au troisième trimestre 2010

Tous les paiements sont conformes aux lois de la RDC. De plus, ces montants s’ajoutent aux 90 millions USD payés à titre de primes de cession au partenaire de TFM, Gécamines, depuis 1997 (dont 10 millions USD payés en octobre 2010). L’investissement cumulé de TFM dans le projet dépasse les 2 milliards USD et représente l’investissement privé le plus important de l’histoire du pays. La phase actuelle du projet procure de l’emploi à environ 2 000 travailleurs à temps plein et 1 500 sous-traitants. Environ 98 % des travailleurs en activité sont des citoyens de la RDC.

En octobre 2010, le gouvernement de la RDC a annoncé la conclusion de la revisitation du contrat minier de Tenke Fungurume. La conclusion du processus de revisitation a permis de confirmer que les contrats miniers actuels de TFM sont en règle et de reconnaître les droits et avantages concédés aux termes de ces contrats. Les principales dispositions fiscales de TFM continueront à s’appliquer, notamment un taux d’imposition de 30 % sur le bénéfice, un taux de redevances minières de 2 % et un taux de droits d’exportation de 1 %, ces derniers sont conformes aux taux figurant dans le Code minier actuel de la RDC. Dans le cadre de la revisitation, TFM a pris plusieurs engagements qui seront reflétés dans des amendements de ses contrats miniers, notamment une augmentation de la participation de La Générale des Carrières et des Mines (Gécamines), qui passe de 17,5 % à 20,0 %, des paiements supplémentaires au titre de la production et de redevances à verser à Gécamines, ainsi que l’application de droits superficiaires d’environ 0,8 million USD par an. Nous avons également réitéré notre engagement à faire appel aux services locaux et à l’emploi des Nationaux. En rapport avec les modifications, le taux d’intérêt annuel sur les avances provenant des actionnaires de TFM passera du taux actuel du LIBOR plus 2 % au taux du LIBOR plus 6 %. Les contrats miniers existants de TFM resteront en vigueur jusqu’à ce que les révisions des modalités indiquées ci-dessus soient incorporées dans ces contrats, notamment la Convention Minière Amendée et Reformulée, ainsi que la Convention des Actionnaires Amendée et Reformulée, toutes deux conclues en 2005.

TFM poursuit ses opérations de forage, ses analyses d’explorations et ses essais métallurgiques afin d’évaluer le potentiel minier de cette région très prometteuse située à Tenke Fungurume. Nous achevons actuellement des études visant à évaluer une deuxième phase du projet, qui comprendra notamment l’optimisation de l’usine actuelle et l’augmentation de la capacité. Diverses options d’expansion sont envisagées et nous anticipons une hausse substantielle des volumes de production du projet au fil du temps. Les futures expansions sont sujettes à un certain nombre de facteurs, entre autres les conditionséconomiques, les conditions du marché, le climat des affaires et investissements à l’échelon national. La société a également investi substantiellement dans le développement social. Depuis 2006, TFM a financé des projets sociaux à hauteur de 37 millions USD au total, dont 2 millions USD au cours du troisième trimestre 2010. Par ailleurs, depuis le début de la production commerciale, elle a affecté 0,3 % des revenus nets de ses ventes de métaux pour financer la Fondation de Développement Social. Les investissements sociaux de ce fonds devraient commencer au cours de la seconde moitié de 2010. Au total, les versements d’impôts, les primes de cession, les dépenses sociales et les contributions à la Fondation représentent un montant d’environ $419 millions USD en contributions financières et sociales de TFM à la RDC. Conformément aux dispositions fiscales de sa convention minière, TFM estime que plus de la moitié des retombées économiques du projet resteront en RDC sous forme d’impôts, de redevances et de droits, et que si l’on y ajoute les retombées économiques provenant de l’utilisation de services locaux (par ex. l’achat d’électricité à SNEL), plus de deux-tiers des retombées du projet resteront dans le pays.

En sa qualité de plus grand producteur de cuivre de la RDC, et avec des perspectives de croissance et de succès renouvelées, TFM est fière de contribuer à la croissance de cette nation dynamique.


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