Tenke Fungurume Mining, S.A.R.L. publie ses résultats du quatrième trimestre 2010

Lubumbashi, 2 février 2011 : Tenke Fungurume Mining (TFM) est heureuse d’annoncer qu’au cours du quatrième trimestre 2010, elle a produit environ 32.000 tonnes de cathodes de cuivre et 2.900 tonnes de cobalt sous la forme d’hydroxyde de cobalt. Pour l’année 2010, TFM a produit environ 120.300 tonnes de cathodes de cuivre et 9.200 tonnes de cobalt sous la forme d’hydroxyde de cobalt. L'usine initiale, réceptionnée en 2009, avait été conçue pour produire 115.000 tonnes of cuivre et 8.000 tonnes de cobalt par an.

Au cours du quatrième trimestre 2010, l’entreprise a payé environ 39 millions USD de taxes et autres droits au Trésor public et aux autres services publics de la République Démocratique du Congo (RDC). TFM a décaissé au total environ 331 millions USD depuis le démarrage du projet en 2006 jusqu’en 2010 dont :

• 91 millions USD à titre de cotisations sociales et obligations connexes, dont 9 millions USD payés au quatrième trimestre 2010
• 96 millions USD à titre de droits de douanes et droits connexes, dont 6 millions USD payés au quatrième trimestre 2010
• 28 millions USD à titre de permis de travail, visas et paiements connexes, dont 39.000 USD au quatrième trimestre 2010
• 116 millions USD à titre de redevances et autres obligations fiscales, dont 24 millions USD au quatrième trimestre 2010

En octobre 2010, le gouvernement de la RDC a annoncé la clôture du processus de revisitation des contrats miniers de Tenke Fungurume. Au terme de ce processus, les contrats miniers actuels de TFM ont été déclarés en règle et les droits et bénéfices tirés de ces contrats ont été reconnus. Les principaux éléments du régime fiscal de TFM, dont un taux d'impôt sur les revenus de 30%, un taux de redevance minière de 2% et un taux de droits de sortie de 1%, restent d'application et sont conformes aux taux prévus par le Code minier actuel de la RDC. Dans le cadre de la revisitation, TFM a pris plusieurs engagements qui sont reflétés dans les avenants aux conventions minières qui ont été signés par toutes les parties en décembre 2010; il s'agit notamment d'une augmentation de la participation de La Générale des Carrières et des Mines (Gécamines) de 17,5% à 20%, de paiements et redevances supplémentaires liés à la production versés à la Gécamines et de l'application de droits de superficie d'environ 0,8 million USD par an. Nous avons également réitéré notre engagement d'utiliser des services locaux et d'embaucher des ressortissants congolais. En lien avec ces modifications, le taux d'intérêt annuel sur les avances des actionnaires de TFM passera du taux actuel LIBOR plus 2% à LIBOR plus 6%. Ces modifications entreront en vigueur dès la signature du décret présidentiel d'approbation ; dans l’intervalle, les conventions minières existantes de TFM conclues en 2005 resteront en vigueur.

En décembre 2010, TFM a payé au total 26,5 millions USD en lien avec les engagements de la revisitation des contrats dont question ci-avant. Ces montants s'ajoutent aux 90 millions USD payés à Gécamines, à titre de primes de cession, depuis 1997 (dont 10 millions USD payés en octobre 2010). L’investissement cumulé de TFM dans le projet dépasse 2 milliards USD, ce qui représente le plus important investissement privé de l'histoire du pays. Tous les paiements respectent les lois de la RDC. La phase actuelle du projet emploie environ 2.500 travailleurs à temps plein et 1.500 soustraitants. Environ 98 % des membres du personnel opérationnel sont des ressortissants de la RDC.

Les installations de l’usine, qui ont été conçues pour traiter 8.000 tonnes de minerais par jour, continuent à dépasser leur capacité de production. Au cours du quatrième trimestre 2010, l’usine a produit en moyenne 11.100 tonnes de minerais par jour. TFM a acquis des équipements miniers supplémentaires afin de permettre l’extraction et le traitement de plus grandes quantités de minerais à haute teneur en 2011. Suite à ces améliorations de planification minière et au taux d'alimentation du broyeur escompté de 10.000 tonnes de minerais par jour, TFM estime que la production annuelle de cuivre passera d'une capacité de production initiale de 115.000 tonnes de cathodes de cuivre à environ 130.000 tonnes par an.

TFM continue à investir dans des activités de forage, des analyses de l'exploration et des essais métallurgiques afin d'évaluer le potentiel de cette région très prometteuse qu'est Tenke Fungurume. Ces études sont intégrées dans des projets futurs visant à évaluer les possibilités d'expansion. TFM prévoit une deuxième phase du projet qui comprend l'optimisation de l'usine actuelle et l’augmentation de sa capacité de production. Dans le cadre de cette deuxième phase, une série d'options d'expansion à court terme sont envisagées, qui sont susceptibles d'augmenter la capacité jusqu'à 175.000-225.000 tonnes environ de cathode de cuivre par an dans les deux ou trois prochaines années. TFM escompte que les volumes de production du projet augmenteront considérablement au fil du temps.

La société a également procédé à des investissements importants dans le développement social. Depuis 2006, TFM a investi 40 millions USD au total dans des projets sociaux, dont 3 millions USD au quatrième trimestre 2010. En outre, depuis le début de la production commerciale, TFM a provisionné 0,3% des revenus nets de la vente de ses métaux afin de financer un Fonds de développement social. Le Fonds devrait commencer à financer des projets sociaux au cours de la première moitié de 2011. Par ailleurs, TFM soutient activement la SNEL dans la rénovation complète des installations hydroélectriques de Nseke.

Au total, les versements d'impôts, de primes de transfert, d'actifs, les dépenses sociales et les contributions au Fonds représentent environ 483 millions USD de contributions financières et sociales de TFM en faveur de la RDC. Conformément aux modalités fiscales de sa Convention minière, TFM estime que plus de la moitié des avantages économiques du projet restent en RDC sous forme de taxes, redevances et droits et que, si l'on y inclut les bénéfices économiques résultant de la fourniture de services locaux (p. ex. achat d'électricité à la SNEL), plus de deux tiers des bénéfices du projet restent dans le pays.

En tant que plus grand producteur cuivre en RDC et compte tenu de ses perspectives de croissance continue et réussie, TFM est fière de contribuer à l'essor de cette nation dynamique en plein développement.