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Candidature de JP Bemba à la présidentielle de décembre 2018: éclairage au regard du code pénal congolais et de la loi électorale

Candidature de JP Bemba à la présidentielle de décembre 2018: éclairage au regard du code pénal congolais et de la loi électorale 2018-06-13
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Depuis la décision d’acquittement de Jean-Pierre Bemba le 8 juin, une controverse juridique en cours dans beaucoup des salons en RD Congo, oppose les tenants des thèses divergentes. Cette polémique porte  sur la question de savoir si Bemba a, de ce fait, le droit de se présenter à l’élection présidentielle prévue à la fin de cette année.

Selon certains juristes, par le fait qu’il a été reconnu coupable de subornation des témoins d’une manière définitive dans la deuxième affaire qui l’opposait au procureur près la CPI, Bemba ne pourra pas se présenter à cette élection car il est en conséquence privé de ses droits civils et politiques. Qu’est ce que l’opinion doit retenir sur la question de droit posé. Voici quelques éléments de réponse.

Qu’est ce qu’on entend par droits civils et politiques?
Les droits civils et politiques sont l’ensemble des prérogatives reconnues à un sujet de droit en sa qualité de citoyen d’un Etat.

En quoi consistent ces droits civils et politiques?
Ces droits consistent notamment aux pouvoirs reconnus à chaque citoyen de gérer les affaires publiques. Dans le domaine politique, ils consistent à être candidat ou électeur à des scrutins organisés.

Est-ce qu’un citoyen peut être privé de ses droits civils et politiques?
La réponse est affirmative.

Quand et pourquoi est ce qu’un citoyen peut être privé de ses droits civils et politiques?
L’on peut être privé de ses droits civils et politiques que dans les cas prévus par la loi, en vertu du principe de légalité. NULUM CRIME, NULLA POENA SINE LEGE.

Quelle peut être la nature juridique de la privation des droits civils et politiques?
La privation des droits civils et politiques peut être considérée comme une peine complémentaire dont certaines infractions particulières sont assorties, outre la peine d’emprisonnement ou de servitude pénale.

En droit pénal congolais, existe-t-il quelques infractions assorties de la peine complémentaire de privation des droits civils et politiques?
Comme tout pays moderne, la RD-Congo connait quelques préventions assorties de la privation des droits civils, il s’agit notamment de l’infraction de corruption des fonctionnaires, prévue et punie par l’article 149 bis du code pénal.

Est-ce que le sénateur Bemba Gombo peut-il se présenter à l’élection présidentielle de décembre 2018?
A notre connaissance, il n’existe à ce jour, aucun obstacle légal pour que Bemba ne se  présente à cette élection. En effet il n’existe aucune condamnation répressive à charge de ce Monsieur qui soit de nature à lui priver de ce droit sur le plan interne.

En plus, la loi électorale, cadre juridique de l’organisation des élections à venir, prévoit que ne puisse pas prendre part à l’élection notamment présidentielle,  que celui qui:

– Est privé de son droit civil et politique -par une condamnation sur le plan national qui soit devenue définitive.

– Est condamné pour crime de guerre, crime de génocide et crime contre l’humanité par une juridiction internationale -Article 10  de la Loi n°17/013 du 24 décembre 2017 modifiant et complétant la Loi n°06/006 du 9 mars 2006 portant organisation des élections présidentielle, législatives, provinciales, urbaines et locales telle que modifiée à ce jour.

– Dans le cas d’espèce, sauf information échappant à notre connaissance, Bemba n’a pas été privé de ses droits civils et politiques par une décision d’une juridiction  nationale définitive.

Au surplus, étant acquitté des charges de crimes de guerre, crimes de génocide et crimes contre l’humanité, il peut donc, sans obstacle être candidat à cette élection.

La seule objection aurait été le fait qu’il ne s’était pas fait enrôler pendant les délais. Là  encore, la loi électorale dispose que les candidats à toutes les élections peuvent s’enrôler le jour du dépôt de leur candidature.

Mais, l’exposé des motifs de la Loi électorale sus-évoquée énonce pour sa part les objectifs poursuivi par le législateur. Entre autres: «Moraliser le comportement des acteurs politiques par le renforcement des conditions d’éligibilité des candidats aux différents scrutins». Nul ne sait s’il faudrait opposer ces prescrits à Bemba au cas la CPI le condamnait également en appel pour subornation de témoins.


Africanews / MCN, via mediacongo.net
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Makye | GYJDU18 - posté le 15.06.2018 à 01:39

Le Lualaba comme toutes les provinces de l'ancien Katanga et de l'Est en général sont notre bastion qu'on le veuille ou pas. Dans les élections prochaines le candidat de la MP rafler toutes les voix de toutes ces provinces comme en 2006 et en 2011. Vous anonyme qui avez peur d'exhiber votre nom, nous sommes fort et encore très fort à jamais. Toutes les dispositions sont prises pour que nous puissions continuer à diriger ce pays. Vous allez pleurer après le 23 décembre 2018.

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Anonyme | J4TI6QP - posté le 14.06.2018 à 18:26

Nous peuple RDCongolais au Lualaba nous soutenons le départ de KANAMBE Hypolitte et toute sa clique de sanguinaires, satanistes ils viennent au pouvoir pauvres 100jours ils deviennent millionnaires( Richard MUYEJ, Fifi Masuka Ngoy Kitangala JC Kazembe Pande Kapopo, Minaku et Mova Kalev.... Notre espoir est en Jésus Christ il va aveugler toute la Kabilie qui voulait imposer la candidature de KANAMBE Hypolitte et aujourd'hui leur langage a changé alors que le dauphin de KANAMBE Hypolitte n'est pas toujours là. Shadary rentre tromper au Lualaba si non votre plan satanique a été bloqué par l'Éternel

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Admin | EEQGCMG - posté le 14.06.2018 à 14:03

Quoi que nous puissions dire, BEMBA n'est pas celui qui nous faut comme président. Quelq’un qui a commencé la rébellion dans son propre village aujourd'hui président de la république, c'est sera le KO que nous avions jamais vecu depuis la nuit de temps.Qui vivra verra.Affaire à suivre...

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VERITE' | MYBMKJD - posté le 14.06.2018 à 13:00

"La Cour pénale internationale (CPI) déclare qu’il n’y aura pas de réparation pour les victimes des crimes dont la milice de Jean-Pierre Bemba avait commis en République centrafricaine (RCA). La CPI signale par ailleurs que le Fonds Au Profit des victimes met en place un programme d’assistance en RCA ". Plus de rebelle A la tete du pays. Les familles des victims soufrent.

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Okolela | V73Q7NS - posté le 14.06.2018 à 12:36

Les gens pensent que JP BEMBA est vraiment le liberateur de la RDC...detrompez-vous, vous serez encore decu! DIEU interdit de mettre l'espoir ds l'homme. DIEU est jaloux de ca! Les occidentaux l'ont liberer pour pour creer une autre rebellion au Nord-Est de la Rdc afin de chercher a s'emparer des minerais de l'ITURI.

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fausseliberation | 79WIPZ6 - posté le 14.06.2018 à 12:21

Tous les candidats ont des défauts et des faiblesses même nous même ici qui commentons. Ce que nous exigeons, que l'alternance soit désormais respecter dans tous les cycles électoraux. quant à voter en faveur de tel ou tel autre, laissons chacun avec ses convictions parce que nous à Walikale et Rutshuru voterons Bemba ou Katumbi ou Tshitshi avec l'espoir de vivre en paix dans notre propre pays.

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Le sage | SD3Y66Q - posté le 14.06.2018 à 12:14

JOHN CANDIDAT PRESIDENT - 14.06.2018 11:45, kanambe est mauvais parce qu'il ne respecte pas la constitution et les lois de la République, il ne respecte pas non plus les accords et a plongé le pays dans une faillite de non-Etat. Il est diabolique parce qu'il crée de faux procès contre des innocents en épargnant des vrais criminels nourris à ses propres mamelles. Si c'est vrai que Bemba a tué beaucoup de civils à KIN comme tu le prétends alors kanambe en bon président devrait l’arrêter et cesser de persécuter des innocents.

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JOHN CANDIDAT PRESIDENT | 2ZB9OHK - posté le 14.06.2018 à 11:45

bonjour cher compatriotes, nous devons dire merci à Kabila, parce que nous avons même l'avantage de parler politique. Tous les gens que je connais qui ont travaillés avec Bemba me diront oui. JP Bemba c'est un dictateur, égoïste et méchant. Il n'a aucune qualité d’être président de la république. Si Kabila était mauvais JP Bemba devrait être accusé de tout ce qu'il avait causé comme dega après les élections de 2006, il y a des innocents qui sont mort à cause de lui et sa milice à Kinshasa. Qui oublie, son discours de campagne au stade Tata Raphaël, un discours tribal et sécessionniste. Notre mal nous oublions vite!

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Mondio | Z5J4EOA - posté le 14.06.2018 à 11:09

si on pouvait scruter le passé de chaque individu, nous n'aurions pas vraiment ce debat; je me pose la question: en est-ce que Bemba est different de Kabila ? Qu'est-ce qui seduit chez Bemba qui n'est dans Kabila? Pour les amnesiaques, ou encore les supportes pas les militants de ...; j'insiste les supports de Bemba ou de Kabila; je vous conjure qu'ils vont dechanter en 2024 car la situation ne changera pas, non pas parce que celui qui sera ou restera president n'aura rien fait mais il semble que beaucoup d'entre nous choisse n'importe quel vautour ou dinosaur pourvu que il est de ma tribu ou de mon coin

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VERITE' | MYBMKJD - posté le 14.06.2018 à 10:51

Le pays n'a pas besoin d'un autre rebelle. D'abord un rebelle est un:desodeissant, recalcitrant, tetu, indiscipline', insoumis, revolte', insurge' etc... regardez Hypolite kanambe, il est devenu un probleme pour nous les Congolais. On n'a pas besoin d'une personne qui viendra creer son armee proper mais une personne qui va creer une armee pour la nation.

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Scripta popilus | WUAPSGX - posté le 14.06.2018 à 10:47

Mes frères et soeurs, les anciens du régime le savent, il y a des choses que Mobutu n'acceptait jamais et n'accepte pas jusque dans son tombeau: Que l'on tue son peuple et encore les tuer tous les jours, tous les mois sans qu'il réagissent, et là on sentait qu'on avait un président même s'il était imparfait. Mr Fausselibération, tu as raison de t'appeler fausselibération car on ne sait jamais, C'EST FACILE DE CONVAINCRE LES CONGOLAIS DE L'EST: IL SUFFIT DE LEUR PROMETTRE QUE LES RWANDA ET L'OUGANDA NE METTRONT PLUS LEUR PIED EN RDC JE T'ASSURE QU'IL SERA VOTE AU MAX. MR Makye, ne nous voilons pas la face, descend seulement aux ports de Kinshasa là ou pilulent les équatoriens et...

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Le sage | SD3Y66Q - posté le 14.06.2018 à 10:24

En terme de gouvernance, remplacer kanambe par Bemba c'est comme qui dirait "blanc bonnet et bonnet blanc" car rien ne changera. Bemba est capable de produire un excellent projet de société comme il l'avait fait en 2006. Mais c'est l'application de son projet qui posera certainement problème. Il n'apportera pas de solutions concrètes aux maux qui rongent la RDC. Il produira un manifeste de la N'sele bis, un excellent projet de société qui n'avait rien apporté dans le panier des ménages Zairois si ce n'est tracasseries policières, extorsions de tout genre et une paupérisation légendaire de la société. Moi et les miens ne voterons pour un projet qui restera lettre morte quelle...

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Rabbling Moto pamba | 4YNEFT7 - posté le 14.06.2018 à 10:16

Est-il vrai que Jean pierre ne sera pas candidat? Parce que: 1. Son passeport est expiré 2. Le gouvernement congolais ne lui octroya pas le Visa dans un délai record (c'est à dire avant la clôture de dépôt de candidature La Majorité multiplie de stratégies pour les bloquer (Moise et JP Bemba)

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Mondio | Z5J4EOA - posté le 14.06.2018 à 10:15

si on pouvait scruter le passé de chaque individu, nous n'aurions pas vraiment ce debat; je me pose la question: en est-ce que Bemba est different de Kabila ? Qu'est-ce qui seduit chez Bemba qui n'est dans Kabila? Pour les amnesiaques, ou encore les supportes pas les militants de ...; j'insiste les supports de Bemba ou de Kabila; je vous conjure qu'ils vont dechanter en 2024 car la situation ne changera pas, non pas parce que celui qui sera ou restera president n'aura rien fait mais il semble que beaucoup d'entre nous choisse n'importe quel vautour ou dinosaur pourvu que il est de ma tribu ou de mon coin

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Zairois | Y5GIOO8 - posté le 14.06.2018 à 09:45

Vaut mieux un mobutiste qu'un rwandais à la tête de la RDC pour ceux qui traite BEMBA de mobutiste. Kabila ne sait absolument rien! Azo diriger RDC na makanisi ya miyibi na miyibi ye moko contrôle eza te ayebi naye eloko te!

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Congolais LAMUKA! | TSWZGT3 - posté le 14.06.2018 à 09:44

Kabila tremble deja. Il menace Bensouda la Procureure pour tout ce que lui a depensé pour maintenir Bemba en prison...Mais sa sortie est le cadeau signé: Macron

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"Justice" ya mboka na biso | TYE1YEX - posté le 14.06.2018 à 09:33

Bemba,le retour.Il n'est frappé d'aucune d'interdiction judiciaire.S'il le souhaite,il peut participer à l'élection présidentielle à moins d'avoir des intentions douteuses de l'exclure du suffrage...et soutenir, à contrario, une initiative du genre la modification du mode du scrutin à un tour permettrait au président fin mandat de briguer un nouveau mandat.

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fausseliberation | 79WIPZ6 - posté le 14.06.2018 à 09:18

Lwabeya Ntumba - 14.06.2018 08:53 A mon humble avis JP BEMBA est aussi valable que les autres candidats à cause de son expérience de la vie et en matière politique, un homme qui a travaillé avec Mobutu, avec Mzee kabila, il a été dans la rébellion, Vice Président (1+4), candidat en 2006 (1er et 2ème tour), emprisonné à la CPI (10 ans), descendant des congolais et des blancs, a fait ses études au Congo et en Europe, homme d'affaires, bientôt 60 ans (age de la maturité en principe). Son expérience va nous aider beaucoup. Cultivons le sens du pardon. Même JKK, il devrait être pardonné pour certaines choses.

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Marechal T | AT3NI3S - posté le 14.06.2018 à 09:02

Merci peuples congolais,nous devons: bannir le clientélisme,le matérialisme, le fanatisme et surtout le tribalisme parce que nous devons nous focalisé sur l'avenir du pays. L'histoire du 2006 JB face à JK (JK avait fuit le débat) Q) Pourquoi? R)le manque d'arguments. Nous devons mettre fin avec la médiocrité dans ce pays pour avancé au lieu de marquer le pas. J.Bemba Président de la Rdc,il à tout le qualité et la capacité de l'être.

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mbala | RSJLIOP - posté le 14.06.2018 à 08:59

Je me demande de quoi les gens les gens reprochent JP Bemba, il n'est pas plus mechant que ceux qui sont au pouvoir qui ont tues des miliers des congolais. ets ce que aujourd;hui le congolais a droit de manifester chez lui? non de peur qu'il soit massacre,nous soutenons et nous allons tjrs sourenir JP Bemba, qu';il soit mechan ou pas il est congolais et il a le sang de congolais. Que les etrangers degangent.

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Lwabeya Ntumba | LAAJN8T - posté le 14.06.2018 à 08:53

JP Bemba est un militaire et un grand dictateur sanguinaire. C'est le retour du mobutisme. Nous devons mettre fin au règne des militaires. Il n'est pas différent de Joseph Kabila. Faisons très très très attention.

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fausseliberation | 79WIPZ6 - posté le 14.06.2018 à 08:53

Celui qui va gagner aux élections présidentielles est le candidat qui sera mieux voté à l'Est du pays. D'abord parce que l’enrôlement de Nord et Sud kivu + Ituri ont été surplombés aussi Kinshasa et les provinces d'Ouest ont été minimisés. Donc, si JP Bemba veut gagner les élections présidentielles, il devrait convaincre l'Est du pays; sachant qu'ils sont vraiment tribaux. Wait and see.

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Kimia | 9EDC5W3 - posté le 14.06.2018 à 08:38

Nous devons être responsable, personne d'autre ne sera à mesure d'aimer ce pays plus que nous (congolais), pour que nous atteignons ne fusse que le standard africain, nous devons bannir : le tribalisme, le fanatisme et toute autre forme de médiocrité. Lorsque un homme est méchant, il le demeure et n'oublions pas le passé de tout et chacun.

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kawasaki | 8JMJEOW - posté le 14.06.2018 à 08:33

Nous disons que Moïse K. étant exile, Felixe T. n'ayant un vrai poids présidentiel, Vital K. un caméléon, Martin F, ses idées ne coïncident pas avec les autres, donc JP BEMBA reste l'unique et le seul candidat de l'Opposition vrai afin d'assurer une alternance pacifique le 20 janvier 2019 avec le RWANDAIS Hypolite alias JKK.

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VERITE' | MYBMKJD - posté le 14.06.2018 à 08:27

Nous voulons le changement A tous les niveaux, sur tous les plans pour le developpement de notre pays. Changement de mentalite', de mode de gouvernance, de mode de vie, sur plan enseignement, economie etc...pas un homme qui va continuer avec la mediocratie. Soyons sage, ecoutons leurs projets de societe', leur plan d'action etc...Le fanatisme, tribalisme ne peut jamais resoudre notre probleme.

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Zairois | Y5GIOO8 - posté le 14.06.2018 à 07:24

Aujourd'hui Kabila est président par bricolage pendant combien d'années? Il avait même fui le débat contradictoire avec BEMBA en 2006 toi Makye tu sais pourquoi? Pour que tous ces voleurs autour de lui se positionnent. Et c'est la raison qu'ils ne plus son départ.

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Zairois | Y5GIOO8 - posté le 14.06.2018 à 07:19

La plupart de congolais ne savent rien comme leur président, c'est le cas aussi de ce Makye qui croit que BEMBA est fini. Donc l'idiotie, la médiocrité, la peur et le mensonge dominent les congolais c'est pourquoi des petits pays en profitent pour vous dominer. Ce qui compte aujourd'hui sur BEMBA, c'est sa popularité si tu ne le sait pas monsieur! Et le MLC, malgré plusieurs défections de ses membres, continue à exister et tous ses médias fonctionnent normalement.

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Makye | GYJDU18 - posté le 14.06.2018 à 05:09

Jean Pierre Bemba viendra au pays sans problème comme Feu Étienne Tshisekedi (paix à son âme) rentrait au pays sans problème. Personne dans la MP ne craint Bemba parce que c'est un homme fini. Il n'a plus rien, il n'a plus d'armée et son parti politique a été abandonné et a profondément été grignoté par ses anciens alliés. Dans l'ancienne province del'Équateur, il y a eu découpage et d'autres leaders ont poussé comme des dents, ont une très grande popularité dans leurs nouveaux fiefs et surtout ont l'argent.

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Makye | GYJDU18 - posté le 14.06.2018 à 05:01

Soient disant Kabila Moyibi et Musa, malheureusement, le peuple congolais au lieu d'aller dans la rue, chacun est en train de chercher le Madesu ya Bana. Vous rêvez, il n'y aura JAMAIS de soulèvement populaire qui renversera le pouvoir en place. L'église catholique a essayé de le faire, elle a échoué. Allons aux élections avec la machine à voter. On va vous brasser.

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merdi | NB22GCT - posté le 13.06.2018 à 20:22

si kabila a le droit de se présenté selon la majorité et puis Jean-Pierre bemba toutefois on vera qui vivra verra.n'oublie pas l'histoire de Côte-d'Ivoire l'autre en prison et l'autre en fonction

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Musa | G14FZFF - posté le 13.06.2018 à 17:03

Jean Pierre Bemba va se presenter aux elections presidentielle le 23 Decembre 2018. Le peuple Congolais veut l'aternative donc un nouveau president venant de l'oppostion. On est fatigue' de Joseph Kabila, une personne incapable, incompetant qui ne sait pas gere' les affaires et les biens publiques de l'etat. 18 ans au pouvoir bilan "ZERO". Mandat expire' depuis le 23 Decembre 2016 mais il se maintient au POUVOIR. Il a pris le peuple Congolais en OTTAGE. Il faut que les MEDIOCRES degagent.

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