She Okitundu : « Aucune manœuvre dilatoire, le cap sur les élections est irréversible »

Si tôt revenu du Conseil de sécurité des Nations-Unies à New York où le 17 août dernier, il présentait la position gouvernementale à l’organe de maintien de la paix et sécurité globale et rencontra dans un entretien rempli d’émotions les parents de Michael Sharp, expert onusien assassiné dans la région du Kasaï par des présumés adeptes de la milice Kamwena Nsapu et participait au 37ème Sommet des Chefs d’Etat de la SADC dont la délégation était dirigée par le Premier ministre Bruno Tshibala, le vice-premier ministre des Affaires étrangères et Intégration régionale a exposé la position du Gouvernement de RDC au Conseil de Paix et Sécurité de l’Union africaine, ce 23 août 2017 à Addis-Abeba.

Au menu de cette rencontre, plusieurs interventions sous la direction du représentant de l’Algérie, Président du Conseil pour le mois d’août et le Commissaire Africain à la Paix et Sécurité, l’ambassadeur Smail Chergui, dont celle du représentant adjoint du Secrétaire général des Nations unies en RDC, Mamadou Diallo qui s’est appesanti sur les défis sécuritaires, le représentant spécial de l’Union africaine en RDC, Ahmadou Barry qui a brossé un tableau général de la situation en RDC, le représentant du Sénégal à l’Union africaine en sa qualité de membre non-permanent africain des Nations unies qui a appelé les parties congolaises à privilégier dialogue et concorde ainsi que le représentant de l’Union européenne a l’Union africaine qui s’est focalisé sur le calendrier électoral.

Attendu par tous les participants pour donner la position du Gouvernement sur la mise en œuvre de l’accord du 31 décembre et le processus politique et électoral, She Okitundu a brossé un panorama général de la situation en RDC : politique, sécurité, Kasai, droits humains et élections.

En 25 points, quelques passages de son allocution sont repris ci-dessous selon les themes :

POLITIQUE

Les dissensions internes au sein de certains partis politiques de l’opposition, inhérentes à tout processus démocratique politique dans le monde, n’enlèvent en rien au Gouvernement d’Union Nationale sa légalité issue de l’investiture par le Parlement. Vous n’êtes pas sans savoir surtout au sein de cette prestigieuse organisation que le substantif « consensus » dans son acception générique ne signifie pas unanimité sinon les vocables consensus – 1 ou – 2 n’existeraient pas dans le jardon des organisations internationales. Par ailleurs, la mise en place récente des membres du Conseil National du Suivi de l’Accord et l’adoption imminente de la loi sur l’organisation et le fonctionnement de cet organe vont permettre au processus déjà enclenché de poursuivre sa marche pour l’organisation des élections ;

Sur la question de décrispation politique, telle que voulue par les participants au dialogue national inclusif sous l’égide de la CENCO, une commission de magistrats a été mise en place afin d’examiner les dossiers des personnalités politiques dont les noms repris sur diverses listes transmises au Ministre de la Justice. Sur la liste transmise par l’Ambassade des États-Unis d’Amérique qui comprenait 11 personnes qui auraient été arrêtées par les services de sécurité pour des raisons politiques, au cours de la période allant d’octobre 2016 à janvier 2017, elles ont toutes été libérées. La liste transmise par la Délégation européenne à Kinshasa a connu la libération de 90% de personnes figurant sur cette liste. La CENCO a transmis une liste harmonisée de prisonniers politiques et d’opinion dont plusieurs noms relevaient davantage du droit commun et constituaient des cas de surenchère politique. Certains de ces dossiers judiciaires suivent leur cours normal devant les instances compétentes ;

Concernant la liberté de manifestation et la liberté de presse quoique garanties constitutionnellement, ces libertés non absolues peuvent faire l’objet d’ingérences pour protéger l’intérêt supérieur de la communauté a savoir l’ordre public et la sécurité des biens et personnes conformément au pacte international relatif aux droits civils et politiques et à la Charte Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples. Plusieurs médias ont été ainsi remis en service notamment Radio France Internationale après un accord de partenariat avec la chaine publique d’information ;

Sur le point du processus électoral, les opérations d’enrôlement ont atteint leur vitesse de croisière, car sur les 42 millions d’électeurs attendus, la CENI a déjà enregistré au 22 août 2017 plus de 40 millions, soit 95 % du taux des attentes de la CENI. À Kinshasa, les opérations ont débuté depuis le 28 mai 2017 et ont enregistré plus de 4 millions d’électeurs. Il va sans dire que les résultats significatifs obtenus jusqu’ici par la CENI dans ces opérations, les sont essentiellement par les efforts du Gouvernement qui pourvoit seul aux différentes dépenses y relatives dans un contexte de marasme socio-économique pour un montant estimé de 400 million de dollars américains.

Quant à l’appui des partenaires, il importe de signaler que sur un prévisionnel de financement pour la tranche 2017-2019 de 123 millions de dollars prévus dans le panier de fonds multipartenaires pour le projet d’appui au cycle électoral au Congo (PACEC) à gérer par le PNUD, seuls 6 pourcent du montant est financé. En outre, ce financement minimal vise principalement à accompagner les actions de la société civile à la consolidation de la paix et à l’observation du processus d’enrôlement, et ne bénéficie donc pas directement au financement de la CENI pourtant sujette à des difficultés de trésorerie ;

SECURITE

Il vous souviendra qu’après leur débâcle en décembre 2013, les ex-combattants M23 ont trouvé refuge au Rwanda et en Ouganda. Conformément à la loi d’Amnistie numéro 14/006 du 11 février 2014 portant amnistie pour faits insurrectionnels, faits de guerre et infractions politiques, les combattants ont pris l’engagement par écrit de ne pas reprendre les armes.

Malheureusement ceux-ci continuent à exercer librement, en violation de l’Accord-cadre d’Addis-Abeba et de la déclaration de Nairobi, leurs activités politiques et militaires dans les pays voisins où ils ont trouvé refuge et en février 2017, ces ex-combattants ont tenté une incursion en RDC que l’armée a repoussée. Ceci constitue une violation de la loi d’amnistie ainsi que de la Déclaration de Nairobi du 12 décembre 2013, ce malgré les efforts du Gouvernement de RDC qui a dépêché plusieurs délégations qui ont permis le rapatriement volontaire de 183 ex-combattants, les autres prétendant comme astuce, attendre des ordres de leur hiérarchie ;

Pour ce qui est des FDLR, ma délégation juge important de rappeler ici le cas de 340 combattants de cette force négative qui s’étaient volontairement rendus aux FARDC, il y a de cela 3 ans. Comme votre Conseil le sait, ces combattants restent cantonnés jusqu’à ce jour dans les sites de transit à Kanyabayonga dans le Nord-Kivu, à Walungu dans le Sud-Kivu et à Kisangani dans la Tshopo. Les appels maintes fois lancés à la Communauté internationale pour leur rapatriement dans leur pays d’origine ou leur réinstallation dans un pays tiers en dehors des pays de la Région de Grands Lacs, n’ont reçu jusqu’ici aucun écho favorable. Mon Gouvernement demande une fois de plus à la Communauté internationale, qui a toujours insisté sur l’éradication de cette force négative, de s’impliquer pour une solution définitive ;

Il me semble important de rappeler ici aussi la situation des combattants du Mouvement/Armée populaire de libération du Soudan dans l’opposition que la MONUSCO a cantonné à Munigi au Nord-Kivu et à Dungu dans le Haut-Uele. Mon pays, qui tient à vivre en paix et à sauvegarder ses bonnes relations avec le Soudan du Sud, demande également aux Nations Unies de prendre ses responsabilités pour régler cette situation en rapatriant ces ex-combattants dans leur pays ou en facilitant leur installation dans un autre pays d’accueil. A l’initiative de la RDC, dans une volonté de dresser un état des lieux de la situation sécuritaire et humanitaire transfrontalière entre la RDC, la RCA et le Soudan du Sud, une tripartite ministérielle RDC-RCA-Soudan du Sud se tiendra à Kinshasa début septembre et à laquelle l’Union Africaine est invitée a apporter son soutien.

Les adeptes de Kamuina Nsapu ont semé la terreur et endeuillé les Provinces du Kasaï Central, Kasaï, Kasaï Oriental et Lomami se servaient de la population civile comme bouclier humain, particulièrement des enfants et des femmes après les avoir drogués. Ils s’attaquaient par petits groupes aux édifices publics qui symbolisent l’autorité de l’Etat tels que les postes de police, de l’armée, les bureaux administratifs et de la CENI ainsi que les infrastructures de l’église catholique.

Face à cette organisation terroriste, il est possible que les forces de défense et de sécurité aient commis des bavures notamment à Mwanza Lomba dans la vidéo virale que nous connaissons tous.

Cependant, on ne peut incriminer toute une armée et ainsi que les services de sécurité pour des actes ignobles isolés commis dans l’exercice de leurs fonctions par certains individus indisciplinés. La disproportion de la force stigmatisée ne s’inscrit pas dans une politique délibérée mais est la conséquence des moyens asymétriques dont usent ces insurgés illuminés et celle-ci relève des responsabilités individuelles qui ne sauraient en aucun cas rester impunies.

À cet effet, Son Excellence Monsieur le Président de la République, Joseph Kabila Kabange avait instruit, le 13 avril 2017, le Ministre de la Justice de prendre des dispositions relevant de sa compétence pour que les parquets et auditorats compétents ouvrent des enquêtes là où ce n’était pas encore le cas, et diligentent celles en cours, pour que, dans les meilleurs délais, justice soit rendue à toutes les victimes des atrocités du Kasaï. Des Magistrats militaires ont été dépêchés dans le Kasaï pour enquêter sur ces atrocités. Ainsi, dans le procès des assassins de Mwanza Lomba précité, le tribunal militaire de Mbuji-Mayi a jugé 9 militaires : deux ont été condamnés à 20 ans, trois à 15 ans, un à 12 mois de prison. Deux militaires en fuite ont été condamnés par défaut à la prison à perpétuité, et le neuvième a été acquitté. Les militaires en fuite et ceux ayant écopé de 20 et 15 ans de prison sont condamnés notamment pour meurtre. Celui condamné à 12 mois l’a été pour « non dénonciation de l’infraction commise par un agent militaire ».

Concernant les allégations de fosses communes dans la région, au-delà des enquêtes et de la collaboration en cours entre la Justice Congolaise etBureau Conjoint des Nations Unies aux Droits de l’Homme à Kananga, le Gouvernement s’attèle à accueillir l’équipe des experts internationaux, y compris ceux de la région africaine, diligentée par le Haut Commissaire aux Droits de l’Homme pour une assistance technique, laquelle équipe remettra aux autorités judiciaires Congolaises les conclusions de leurs investigations conformément à la résolution 35/33 du 23 juin 2017 du Conseil des Droits de l’Homme des Nations Unies. Il est bien entendu que le déplacement de ces experts doit s’opérer dans le strict respect des termes de référence déterminés par la résolution du Conseil des Droits de l’Homme précitée, à savoir que ce déploiement s’inscrit dans le cadre de l’assistance à apporter aux enquêtes diligentées par la justice militaire congolaise.

Dans cette situation tragique, la RDC, mon pays a enregistré de nombreuses pertes en vies humaines. Des agents de l’ordre et de la CENI ainsi que des autorités administratives et coutumières ont été décapitées. Des femmes, des hommes et des enfants ont été tués par une milice sans foi, ni loi. Toutes ces victimes innocentes méritent que justice leur soit rendue. Voilà pourquoi, le Gouvernement de mon pays ne ménagera aucun effort pour que les auteurs de tous ces crimes soient arrêtés et sanctionnés ;

Cela fait un an jour pour jour que les évènements tragiques du Kasaï ont débuté. À ce jour, la situation sécuritaire y est globalement calme suite à une approche triptyque appliquée par le Gouvernement menant renforcement de la présence sécuritaire avec la création d’une zone opérationnelle de l’armée, le déploiement d’unités de la Légion Nationale d’Intervention de la Police, recrutement de policiers, dialogue et concertation avec les autorités administratives, coutumières, notabilités et communautés de la région ainsi que le volet de justice sociale avec un programme d’assistance humanitaire en coordination entre les Provinces Congolaises et celles de la République d’Angola touchées par la vague de réfugiés que j’ai personnellement visité en Province de Lunda Norte ainsi que l’organisation de plusieurs procès contre les auteurs de ces violences.

Cette stratégie gouvernementale porte ses fruits, des mouvements de retour spontanés de l’Angola sont observés après que le gouvernement provincial du Kasaï ait signé un accord avec celui de Lunda Norte d’Angola, le 29 juillet, afin de faciliter le retour des réfugiés comme le renseigne le Bureau de la coordination des affaires humanitaires des Nations Unies (OCHA) dans un rapport publié lundi 14 août 2017. Des rencontres bipartites entre Gouvernements provinciaux de RDC-Angola sous la supervision des Ministres de l’Intérieur des deux pays sont prévues. Sur le plan interne, ces mouvements de retour ont eu lieu dans la province du Kasaï Central (122 000 personnes dans la ville de Kananga) et dans la province de la Lomami (9 000 retournés dans le territoire de Kamiji), précise OCHA.

La visite de réconfort moral et d’évaluation sécuritaire par voie routière depuis Kinshasa de Son Excellence Monsieur le Président de la République, JOSEPH KABILA KABANGE dans les régions du Kasaï est un signe éloquent de l’amélioration sécuritaire ainsi que celle du Président de la Commission Électorale Nationale Indépendante pour évaluer le début des opérations électorales dans ces provinces. Une Conférence pour la Paix et la Réconciliation dans le Kasaï est prévue à Kananga fin août rassemblant les parties prenantes à la stabilisation durable de cette région.

DROITS DE L’HOMME

En dépit du tapage fait autour de la question, la situation des libertés fondamentales en République démocratique du Congo ne s’inscrit pas dans une politique délibérée de violations des droits de l’homme. Mon pays n’est pas l’enfer des droits de l’Homme qu’on présente par certains acteurs transnationaux ainsi que certaines ONG et médias.

La présence du Bureau conjoint des Nations Unies aux Droits de l’Homme (BCNUDH) dans mon pays est une preuve que le pays a accepté que cette structure représente le Haut Commissaire des Nations Unies aux Droits de l’Homme sur son territoire et le Gouvernement lui offre sa meilleure collaboration. Toutefois, la fiabilité des rapports que produit cette structure pose problème, car souvent non étayés de preuves plausibles. Le Bureau Conjoint des Nations Unies aux Droits de l’Homme qui a mission d’accompagner le Gouvernement dans l’amélioration de la promotion et de la protection des droits de l’homme dans un partenariat constructif et non pas dans un bras de fer inutilement conflictuel.

Je tiens à rappeler que la RDC demeure dans le groupe des pays qui collaborent avec la communauté internationale dans la promotion des droits de l’homme, récemment, Madame Amina Mohamed, Secrétaire Générale Adjoint des Nations Unies en visite récente en RDC a pu apprécier des progrès notables notamment en matière de violences sexuelles qui ont connu une baisse de plus de 85 % grâce au travail réalisé concomitamment par la commission de lutte contre les violences au sein de l’armée, le Bureau du Représentant du Chef de l’Etat chargé de cette problématique ainsi que les différents partenaires nationaux et internationaux du Gouvernement de la RDC.

La bonne foi avérée de la République démocratique du Congo qui est le 60ème pays ayant ratifié le 30 avril 2002 le Statut de Rome de la Cour Pénale Internationale du 17 juillet 1998 qui a mis en vigueur cette institution des Nations Unies ne peut être remise en cause. Ainsi, la candidature de la RDC au Conseil des Droits de l’Homme endossée par l’Union Africaine lors de son dernier Sommet doit être considérée comme un appel à une plus grande responsabilisation des autorités Congolaises aux questions de droits de l’Homme et non comme un pied de nez comme certaine puissances extra continentales le pensent à tort et s’activent pour la contrecarrer. De surcroît, aucun texte légal régissant les relations internationales ne permet à un pays ou un groupe de pays d’interdire à un autre l’appartenance à une organisation interétatique !

MONUSCO

Le dialogue stratégique avec les Nations Unies est régulier et dense conformément à la résolution 2348 du Conseil de Sécurité des Nations Unies comme l’attestent les récentes visites en RDC de Madame la Secrétaire Générale Adjointe, AMINA J. Mohamed, du Secrétaire général adjoint de l’ONU en charge des opérations de maintien de la paix, Jean-Pierre Lacroix et du Sous-secrétaire Général des Nations Unies pour les opérations de la paix, EL Ghassim WANE ainsi que mon entretien du 16 aout dernier à New York avec le Secrétaire Général de l’ONU, ANTONIO GUTIERRES.

Sur la revue stratégique de la MONUSCO, conformément à la résolution 2348, il a été convenu que la force de la MONUSCO devrait se préparer à son retrait progressif et définitif, selon le degré de la menace, en commençant par les zones ne présentant aucune menace de type militaire tout en maintenant la Brigade d’Intervention (FIB) en dernière troupe a quitter la RDC. Cette reconfiguration de la force MONUSCO doit s’effectuer en tenant compte de deux concepts à savoir le redimensionnement qualitatif de la force militaire et le renforcement de l’efficacité opérationnelle de la FIB en raison de la nature de la guerre asymétrique qu’ imposent les groupes armés.

ELECTIONS

Avant de conclure, je tiens à réaffirmer la détermination de Son Excellence Monsieur le Président de la République, JOSEPH KABILA KABANGE et du Gouvernement de la République Démocratique du Congo a continuer la mise en œuvre de l’Accord du 31 décembre 2016 comme l’attestent les étapes conclues à ce jour avec la nomination d’un Premier Ministre et d’un Président du CNSA issu de l’Opposition/Rassemblement, la nomination d’un Gouvernement d’Union Nationale ainsi que la prise de mesures de décrispation de l’environnement politique.

Concernant la prévisibilité électorale, il sied de rappeler que le préalable déterminant à savoir la constitution du fichier électoral est en phase de clôture avec plus de 40 millions d’électeurs enrôlés soit plus de 95 % de taux de réalisation projeté par la CENI. La modification de la loi électorale se fera en urgence des l’ouverture de la session parlementaire, le 15 septembre prochain et la loi portant répartition des sièges, tributaire des données finales de l’enrôlement, sera votée dés que les opérations électorales dans la région du Kasaï auront pris fin.

Comme vous pouvez le constater, le cap pris vers les élections crédibles, apaisées et transparentes est irréversible, il n’y a aucune manœuvre dilatoire a ce sujet ainsi le calendrier électoral sera publié de manière consensuelle après concertation entre la CENI, le CNSA et le Gouvernement conformément à l’Accord politique en son chapitre 4 point 2.